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- Compte rendu de réunion n° 019 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 05/11/2013
- Audition, ouverte à la presse, de Me Fiodor Rilov, avocat du comité central d'entreprise et de la CGT de Goodyear Dunlop Tires France 2
- Compte rendu de réunion n° 93 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 05/11/2013
- I. Audition de M. Ditmir Bushati, ministre des Affaires étrangères de l'Albanie, et de Mme Klajda Gjosha, ministre de l'Intégration européenne de l'Albanie
- II. Communication de M. Jérôme Lambert et Mme Marie-Louise Fort sur les relations de l'Union européenne avec l'Ukraine
- III. Communication de la Présidente Danielle Auroi, de M. Pierre Lequiller et Mme Axelle Lemaire, sur la Le COSAC
- IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
- V. Nomination de rapporteurs d'information
- Compte rendu de réunion n° 004 - Délégation aux outre-mer
- Date de réunion : 05/11/2013
- Examen du rapport d'information sur les agricultures des Outre-mer, présenté par Mme Chantal Berthelot et par M. Hervé Gaymard.
- Compte rendu de réunion n° 0093 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 05/11/2013
- I. Audition de M. Ditmir Bushati, ministre des Affaires étrangères de l'Albanie, et de Mme Klajda Gjosha, ministre de l'Intégration européenne de l'Albanie
- II. Communication de M. Jérôme Lambert et Mme Marie-Louise Fort sur les relations de l'Union européenne avec l'Ukraine
- III. Communication de la Présidente Danielle Auroi, de M. Pierre Lequiller et Mme Axelle Lemaire, sur la Le COSAC
- IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
- V. Nomination de rapporteurs d'information
- Compte rendu de réunion n° 016 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 05/11/2013
- Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Piermont, Président-Directeur général de CDC Biodiversité
- Compte rendu de réunion n° 015 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 05/11/2013
- Examen des crédits de la mission « Immigration, asile et intégration » (Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteure pour avis « Immigration, intégration et accès à la nationalité française » ; M. Éric Ciotti, rapporteur pour avis « Asile »)
- Compte rendu de la commission élargie n° 21
- 1. Projet de loi de finances pour 2014 - Commission élargie : Immigation, asile et intégration
- Compte rendu de réunion n° 006 - Commission spéciale pour l'examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel
- Date de réunion : 05/11/2013
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Lise Tamm, procureure au parquet de Stockholm
- Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 05/11/2013
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
- Examen et vote sur les crédits des missions :
- Engagements financiers de l'État (M. Dominique Lefebvre, Rapporteur spécial)
- Remboursements et dégrèvements (Mme Eva Sas, Rapporteure spéciale)
- Comptes spéciaux Participations financières de l'État ; Participation de la France au désendettement de la Grèce ; Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics (M. Guillaume Bachelay, Rapporteur spécial)
- Présences en réunion
- Compte rendu de la commission élargie n° 20
- 1. Projet de loi de finances pour 2014 - Commission élargie : Engagements financiers de lÉtat ; Remboursements et dégrèvements
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