Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

237139 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 15/10/2014
  1. Adhésion de la France à l'accord portant création de la Facilité africaine de soutien juridique (n° 2057) M. Jean-Louis Destans, rapporteur 2
  2. Andorre : éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu (n° 2026) M. François Rochebloine, rapporteur
  3. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 15/10/2014
  1. Examen pour avis du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (n° 2252) (M. Dominique Lefebvre, rapporteur pour avis)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 15/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Serge Bardy sur son rapport de mission : « De l'intelligence collaborative à l'économie circulaire: France, terre d'accueil de l'industrie papetière »
  2. Résultats du scrutin concernant la nomination de M. Pierre-Marie Abadie, candidat à la direction générale de l'ANDRA
  3. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 15/10/2014
  1. Suite de l'examen, ouvert à la presse, des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (n° 2252) (MM. Gérard Bapt, Olivier Véran, Mme Martine Pinville, MM. Michel Issindou, Denis Jacquat et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 15/10/2014
  1. — Audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2015.
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 15/10/2014
  1. — Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, sur les mesures de lutte contre le risque terroriste.
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 15 octobre 2014
Date de séance : 15/10/2014
  1. 1. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 (suite)
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2015 (suite)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2302 - Projet de loi relatif à la santé - Etude d'impact
Voir le dossier (Santé)
N° 2299 - Rapport de M. François Rochebloine sur le projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu (n°2026)
Date de dépôt : 15/10/2014
Voir le dossier (Affaires étrangères : convention fiscale avec Andorre)
N° 2298 - Avis de M. Dominique Lefebvre sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (n°2252)
Date de dépôt : 15/10/2014
Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2015)