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- Compte rendu de réunion n° 39 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 17/02/2015
- — Audition, ouverte à la presse, du général Philippe Loiacono, commandement du service militaire adapté (SMA).
- Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 17/02/2015
- Examen de la proposition de loi de MM. Alain Claeys et Jean Leonetti créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie (n° 2512) (MM. Alain Claeys et Jean Leonetti, rapporteurs)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 17/02/2015
- Audition de M. Christian Noyer, gouverneur de la Banque de France, sur la politique monétaire européenne et le soutien financier à la Grèce
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 17/02/2015
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (M. Olivier Dussopt, rapporteur) (n° 2553)
- Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 17/02/2015
- Auditions, ouvertes à la presse, sur « la dette des établissements publics de santé » (Mme Gisèle Biémouret, rapporteure) :
- Mme Danielle Toupillier, directrice générale du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
- M. Christian Anastasy, directeur général de l'Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP), et M. Christian Béréhouc, directeur associé, directeur de pôle
- Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 17/02/2015
- Auditions, ouvertes à la presse, sur « la dette des établissements publics de santé » (Mme Gisèle Biémouret, rapporteure) :
- Mme Danielle Toupillier, directrice générale du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
- M. Christian Anastasy, directeur général de l'Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP), et M. Christian Béréhouc, directeur associé, directeur de pôle
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 17 février 2015
- Date de séance : 17/02/2015
- 1. Nouvelle organisation territoriale de la République
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 73985 de M. Éric Ciotti
- Date de dépôt : 17/02/2015
- drogue - toxicomanie - lutte et prévention. rapport. proposition
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 17 février 2015
- Date de séance : 17/02/2015
- 1. Hommage aux victimes des attentats de Copenhague
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Croissance, activité et égalité des chances économiques
- 4. Nouvelle organisation territoriale de la République
- 5. Dépôt d’une motion de censure
- 6. Nouvelle organisation territoriale de la République
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du samedi 14 février 2015
- Date de séance : 14/02/2015
- 1. Croissance, activité et égalité des chances économiques
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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