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Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 02/06/2015
  1. Réception d'une délégation de la commission de la culture et des médias du Bundestag : réunion de travail sur la diversité culturelle, à l'occasion du 10e anniversaire de la convention UNESCO du 20 octobre 2005
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 212 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 02/06/2015
  1. Examen de la proposition de résolution européenne (nº 2737) relative à la juste appréciation des efforts faits en matière de défense et d'investissements publics dans le calcul des déficits publics, présentée par M. Joaquim Pueyo et les autres membres du groupe socialiste, républicain et citoyen
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
Date de réunion : 02/06/2015
  1. Examen du rapport et vote (M. Patrick Mennucci, rapporteur)
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 02 juin 2015
Date de séance : 02/06/2015
  1. 1. Questions sur la politique de l’éducation
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 02 juin 2015
Date de séance : 02/06/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Dialogue social et emploi
  3. 3. Débat sur l’emploi des jeunes en Europe
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2828 - Rapport d'enquête de M. Patrick Mennucci sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
Date de dépôt : 02/06/2015
Voir le dossier (Surveillance des filières et des individus djihadistes)
N° 2830 - Projet de loi, adopté avec modifications par le Sénat, en deuxième lecture, portant nouvelle organisation territoriale de la République
Voir le dossier (Collectivités territoriales : nouvelle organisation territoriale (NOTRe))
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 02 juin 2015
Date de séance : 02/06/2015
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 86 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 01/06/2015
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, modifiant la loi n° 2004-639 du 2 juillet 2004 relative à l'octroi de mer (n° 2808) (M. Dominique Baert, rapporteur)
  2. Présences en réunion
N° 2827 - Proposition de loi organique de Mme Véronique Besse visant à supprimer les subventions octroyées par les parlementaires, dites réserves parlementaires
Date de dépôt : 01/06/2015
Voir le dossier (Suppression des réserves parlementaires)