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Compte rendu de réunion n° 39 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 17/02/2015
  1. — Audition, ouverte à la presse, du général Philippe Loiacono, commandement du service militaire adapté (SMA).
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 17/02/2015
  1. Examen de la proposition de loi de MM. Alain Claeys et Jean Leonetti créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie (n° 2512) (MM. Alain Claeys et Jean Leonetti, rapporteurs)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 17/02/2015
  1. Audition de M. Christian Noyer, gouverneur de la Banque de France, sur la politique monétaire européenne et le soutien financier à la Grèce
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 17/02/2015
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (M. Olivier Dussopt, rapporteur) (n° 2553)
Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 17/02/2015
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur « la dette des établissements publics de santé » (Mme Gisèle Biémouret, rapporteure) :
  2. Mme Danielle Toupillier, directrice générale du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
  3. M. Christian Anastasy, directeur général de l'Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP), et M. Christian Béréhouc, directeur associé, directeur de pôle
Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 17/02/2015
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur « la dette des établissements publics de santé » (Mme Gisèle Biémouret, rapporteure) :
  2. Mme Danielle Toupillier, directrice générale du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
  3. M. Christian Anastasy, directeur général de l'Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP), et M. Christian Béréhouc, directeur associé, directeur de pôle
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 17 février 2015
Date de séance : 17/02/2015
  1. 1. Nouvelle organisation territoriale de la République
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 73985 de M. Éric Ciotti
Date de dépôt : 17/02/2015
drogue - toxicomanie - lutte et prévention. rapport. proposition
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 17 février 2015
Date de séance : 17/02/2015
  1. 1. Hommage aux victimes des attentats de Copenhague
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Croissance, activité et égalité des chances économiques
  4. 4. Nouvelle organisation territoriale de la République
  5. 5. Dépôt d’une motion de censure
  6. 6. Nouvelle organisation territoriale de la République
  7. 7. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du samedi 14 février 2015
Date de séance : 14/02/2015
  1. 1. Croissance, activité et égalité des chances économiques
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance