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- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 16/10/2018
- Suite de l'examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (n° 1297) (M. Olivier Véran, rapporteur général)
- Compte rendu de réunion n° 30 - Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique
- Date de réunion : 16/10/2018
- Audition de M. Thierry Beaudet, président de la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF), de M. Éric Chenut, administrateur, et de M. Alexandre Tortel, directeur adjoint des affaires publiques
- Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 28/11/2018
- Présentation du rapport du Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'organisation de la fonction d'évaluation du système éducatif (n° 1265), par M. Régis Juanico et Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, rapporteurs
- Compte rendu de réunion n° 21 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises
- Date de réunion : 14/09/2018
- Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (n° 1088) (M. Roland Lescure, rapporteur général, Mmes Coralie Dubost et Marie Lebec, MM. Jean-Noël Barrot et Denis Sommer, rapporteurs thématiques)
- Compte rendu de réunion n° 65 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 30/05/2018
- Présentation, conjointe avec la commission des lois, des conclusions de la mission d'information commune sur la préparation d'une nouvelle étape de la décentralisation en faveur du développement des territoires (M. Arnaud Viala, président, MM. Jean-François Cesarini et Guillaume Vuilletet, rapporteurs) ;
- Compte rendu de réunion n° 106 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 15/04/2021
- Examen de la note scientifique « Les modes de production de l'hydrogène » (Gérard Longuet, sénateur, rapporteur)
- Communication de Didier Baichère, député, sur son projet de PPL « Reconnaissance faciale et intelligence artificielle »
- Nomination de trois membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
- Compte rendu de réunion n° 12 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 18/10/2017
- – Audition du général André Lanata, chef d'état-major de l'armée de l'air, sur le projet de loi de finances pour 2018
- Compte rendu de réunion n° 47 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 06/03/2018
- –– Audition, ouverte à la presse, de M. Hervé Guillou, président-directeur général de Naval Group, sur le projet de loi de programmation militaire.
- Compte rendu de réunion n° 9 - Groupe de travail sur le développement durable dans la gestion et le fonctionnement de l'Assemblée nationale
- Date de réunion : 08/03/2018
- Échange de vues sur l'organisation des travaux du groupe de travail au regard de la nouvelle feuille de route définie, en accord avec la présidente et le rapporteur du groupe de travail, par le Bureau de l'Assemblée nationale pour le premier semestre 2018 : « Comment impliquer tous les acteurs de l'Assemblée nationale dans une démarche de développement durable ? »
- Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 24/07/2018
- – Audition du Général Daniel Menaouine, rapporteur du groupe de travail sur le service national universel, accompagné de membres du groupe de travail
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