Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question au Gouvernement n° 201 de Mme Yaël Menache: Date de dépôt : 26/10/2022; agriculture - IMPACT DE LA CRISE ÉNERGÉTIQUE SUR L'AGRICULTURE - IMPACT DE LA CRISE ÉNERGÉTIQUE SUR L'AGRICULTURE
Question écrite n° 11339 de M. Antoine Villedieu: Date de dépôt : 19/09/2023; drogue - Drogues de synthèse : l'hexahydrocannabinol - Drogues de synthèse : l'hexahydrocannabinol
Question écrite n° 10828 de M. Gérard Leseul: Date de dépôt : 08/08/2023; justice - Agréments permettant aux associations d'ester en justice - Agréments permettant aux associations d'ester en justice
Question écrite n° 6091 de Mme Sarah Tanzilli: Date de dépôt : 07/03/2023; enfants - Collectifs citoyens de lutte contre la cyber-pédocriminalité - Collectifs citoyens de lutte contre la cyber-pédocriminalité
Question écrite n° 3108 de M. Hubert Brigand: Date de dépôt : 15/11/2022; énergie et carburants - Promotion de l'énergie hydraulique - Promotion de l'énergie hydraulique
Question écrite n° 14765 de M. Jean-Luc Bourgeaux: Date de dépôt : 30/01/2024; sécurité sociale - Suivi post-affection de longue durée - Suivi post-affection de longue durée
Question écrite n° 2646 de Mme Danielle Brulebois: Date de dépôt : 01/11/2022; agriculture - Rôle des chambres d'agricultures pour les demandes d'aides à l'installation - Rôle des chambres d'agricultures pour les demandes d'aides à l'installation
Question écrite n° 11980 de M. Philippe Fait: Date de dépôt : 10/10/2023; dépendance - Grand âge et prise en charge de la dépendance - Grand âge et prise en charge de la dépendance
Question écrite n° 14434 de M. Hendrik Davi: Date de dépôt : 23/01/2024; enseignement privé - Publication du rapport IGESR sur le lycée Stanislas - Publication du rapport IGESR sur le lycée Stanislas
Question au Gouvernement n° 146 de M. Guy Bricout: Date de dépôt : 12/10/2022; énergie et carburants - PÉNURIE DE CARBURANTS - PÉNURIE DE CARBURANTS