Résultats de la recherche

749149 résultats trouvés

Question écrite n° 3932 de M. Francis Dubois
Date de dépôt : 13/12/2022
cycles et motocycles - Colère des motards - Contrôle technique - Colère des motards - Contrôle technique
Question écrite n° 13362 de Mme Christelle Petex
Date de dépôt : 05/12/2023
agriculture - Certification biologique de la spiruline et régime d'équivalence - Certification biologique de la spiruline et régime d'équivalence
Question écrite n° 9741 de Mme Virginie Duby-Muller
Date de dépôt : 04/07/2023
sécurité des biens et des personnes - Sécurisation des données personnelles - Sécurisation des données personnelles
Question au Gouvernement n° 274 de Mme Blandine Brocard
Date de dépôt : 09/11/2022
justice - Encadrement militaire par décision de justice - Encadrement militaire par décision de justice
Question écrite n° 2192 de M. Jean-François Lovisolo
Date de dépôt : 18/10/2022
agriculture - Interdiction des emballages en plastique- Difficultés pour les fruits fragiles - Interdiction des emballages en plastique- Difficultés pour les fruits fragiles
Question écrite n° 8334 de M. Vincent Ledoux
Date de dépôt : 30/05/2023
animaux - Soins vétérinaires pour animaux de compagnie - Soins vétérinaires pour animaux de compagnie
Question écrite n° 16750 de M. Davy Rimane
Date de dépôt : 02/04/2024
outre-mer - Opération 100 % des contrôles à l'aéroport de Cayenne - Opération 100 % des contrôles à l'aéroport de Cayenne
Question écrite n° 18327 de M. Jérôme Guedj
Date de dépôt : 04/06/2024
institutions sociales et médico sociales - Augmentation du budget minimal par repas en établissement de soins - Augmentation du budget minimal par repas en établissement de soins
Question écrite n° 17215 de Mme Christine Decodts
Date de dépôt : 16/04/2024
professions de santé - Rémunération des infirmiers en pratique avancée - Rémunération des infirmiers en pratique avancée
Question écrite n° 15060 de M. Xavier Breton
Date de dépôt : 13/02/2024
eau et assainissement - Utilisation des eaux de pluie dans les établissements recevant du public - Utilisation des eaux de pluie dans les établissements recevant du public