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Question écrite n° 17781 de Mme Maud Petit
Date de dépôt : 14/05/2024
médecine - Menaces sur l'avenir de la gynécologie médicale - Menaces sur l'avenir de la gynécologie médicale
Question écrite n° 3630 de M. Thierry Benoit
Date de dépôt : 29/11/2022
professions et activités sociales - Famille d'accueil pour personnes âgées et ou handicapées - Famille d'accueil pour personnes âgées et ou handicapées
Question écrite n° 4595 de Mme Delphine Batho
Date de dépôt : 10/01/2023
logement - Conséquences de l'augmentation des prix de l'énergie sur les FJT - Conséquences de l'augmentation des prix de l'énergie sur les FJT
Question écrite n° 9022 de Mme Patricia Lemoine
Date de dépôt : 20/06/2023
animaux - Amélioration des conditions de transport des animaux sauvages - Amélioration des conditions de transport des animaux sauvages
Question écrite n° 15421 de Mme Christelle D'Intorni
Date de dépôt : 20/02/2024
fonctionnaires et agents publics - Nouveau congé pour les agents contractuels en cas de grave maladie - Nouveau congé pour les agents contractuels en cas de grave maladie
Question écrite n° 17988 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
Date de dépôt : 21/05/2024
sécurité routière - Extension excessive des zones à 30 km/h et des ralentisseurs - Extension excessive des zones à 30 km/h et des ralentisseurs
Question écrite n° 11314 de M. Jérôme Buisson
Date de dépôt : 19/09/2023
anciens combattants et victimes de guerre - Reconnaissance tardive des anciens combattants - Reconnaissance tardive des anciens combattants
Question écrite n° 5329 de Mme Stéphanie Kochert
Date de dépôt : 07/02/2023
logement : aides et prêts - Gestion des demandes MaPrimeRenvov - Gestion des demandes MaPrimeRenvov
Question orale sans débat n° 574 de Mme Maud Petit
Date de dépôt : 20/02/2024
santé - Problématiques sanitaires liées au pesticide chlordécone - Problématiques sanitaires liées au pesticide chlordécone
Question écrite n° 15937 de Mme Martine Froger
Date de dépôt : 12/03/2024
agriculture - Situation de crise des apiculteurs français - Situation de crise des apiculteurs français