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Question écrite n° 18152 de M. Jean-Hugues Ratenon
Date de dépôt : 28/05/2024
outre-mer - Epidémie de choléra et leptospirose - Epidémie de choléra et leptospirose
Question écrite n° 1759 de Mme Annie Genevard
Date de dépôt : 04/10/2022
énergie et carburants - Bois énergie - pénurie et hausse des prix - Bois énergie - pénurie et hausse des prix
Question écrite n° 10291 de M. Christophe Naegelen
Date de dépôt : 25/07/2023
collectivités territoriales - Mise en œuvre de l'accessibilité programmée - Mise en œuvre de l'accessibilité programmée
Question au Gouvernement n° 1604 de M. Jérémie Patrier-Leitus
Date de dépôt : 15/02/2024
Union européenne - Directive européenne sur les violences faites aux femmes - Directive européenne sur les violences faites aux femmes
Question écrite n° 10776 de Mme Annie Genevard
Date de dépôt : 08/08/2023
agriculture - Organisation de producteur - application loi Egalim - Organisation de producteur - application loi Egalim
Question écrite n° 4762 de Mme Sophie Panonacle
Date de dépôt : 17/01/2023
professions de santé - L'augmentation des effectifs de gynécologues médicaux en France - L'augmentation des effectifs de gynécologues médicaux en France
Question écrite n° 12651 de M. Pierre Cordier
Date de dépôt : 07/11/2023
armes - Réglementation applicable au port d'armes de catégorie D - Réglementation applicable au port d'armes de catégorie D
Question écrite n° 9660 de Mme Félicie Gérard
Date de dépôt : 04/07/2023
laïcité - La préservation de la laïcité dans le monde sportif - La préservation de la laïcité dans le monde sportif
Question écrite n° 12513 de M. Xavier Batut
Date de dépôt : 31/10/2023
cours d'eau, étangs et lacs - Études de dangers pour la régularisation des aménagements hydrauliques - Études de dangers pour la régularisation des aménagements hydrauliques
Question écrite n° 16443 de M. Paul Christophe
Date de dépôt : 26/03/2024
catastrophes naturelles - Crues et conséquences dans le Nord - Crues et conséquences dans le Nord