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Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 08/11/2023
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur les relations entre la France et l'Afrique (M. Bruno Fuchs et Mme Michèle Tabarot, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 15/11/2023
  1. Examen, ouvert à la presse, et vote sur les projets de loi suivants :
  2. projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre concernant la démarcation et l'entretien de la frontière (n° 1437) (M. Michel Guiniot, rapporteur);
  3. projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Maurice et la convention d'extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Maurice (n° 1610) (M. David Habib, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 15/11/2023
  1. - Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique (n° 464)
  2. - Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par la territorialisation et la formation (n° 1768)
  3. - Désignation d'un rapporteur sur la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur le modèle économique des entreprises de crèches et la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements (n° 1110)
  4. - Examen de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur le modèle économique des entreprises de crèches et la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements (n° 1110)
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 15/11/2023
  1. Examen du rapport de la mission d'information sur l'activisme violent (MM. Jérémie Iordanoff et Éric Poulliat, rapporteurs) ;
  2. Audition de Mme Sylvie Pierre-Brossolette, présidente du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes (HCE), sur le rapport du HCE : Pornocriminalité : mettons fin à l'impunité de l'industrie pornographique.
  3. Nomination de rapporteurs :
  4. - sur la proposition de loi de M. Daniel Labaronne, M. Sylvain Maillard et plusieurs de leurs collègues relative au contentieux du stationnement payant (n° 736) ;
  5. - sur la proposition de loi de Mme Nicole Le Peih, M. Sylvain Maillard et plusieurs de leurs collègues visant à adapter le droit de la responsabilité civile aux enjeux actuels (n° 1602) ;
  6. - sur la proposition de loi de M. Jean-Luc Warsmann améliorant l'efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels (n° 1162) ;
  7. - sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à réduire les inégalités territoriales pour les ouvertures de casinos (n° 1239) ;
  8. - sur la proposition de loi constitutionnelle de M. Olivier Marleix, M. Éric Ciotti, Mme Annie Genevard et plusieurs de leurs collègues relative à la souveraineté de la France, à la nationalité, à l'immigration et à l'asile (n° 1322).
Compte rendu de réunion n° 23 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 07/11/2023
  1. Audition, ouverte la presse, de Mme Bérangère Couillard, ministre déléguée auprès de la Première ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations.
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
Date de réunion : 24/10/2023
  1. - À 14 heures :
  2. Table ronde, ouverte à la presse, avec des représentants des filières agricoles :
  3. - M. Geoffroy d'Evry, président de l'Union Nationale des Producteurs de Pommes de Terre (UNPT), et M. Guillaume Lidon, directeur
  4. - M. Robert Pierre Cecchetti, président de la commission technique de l'Association nationale pommes poires (ANPP), et M. Pierre Venteau, directeur
  5. - M. Benoit Piètrement, vice-président de l'Association Générale des Producteurs de Blé et autres céréales (AGPB) et M. Théo Bouchardeau, responsable RSE et Transitions
  6. - M. Laurent Grandin, président de l'Interprofession des fruits et légumes frais (Interfel), M. Jean-Michel Delannoy, vice-président d'Interfel et M. Ludovic Guinard, directeur général adjoint d'Interfel et directeur général délégué du CTIFL (Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes)
  7. - À 16 heures :
  8. Table-ronde, ouverte à la presse, sur le réseau DEPHY :
  9. - Mme Virginie Brun, cheffe de projet DEPHY Ecophyto, responsable de la Cellule d'Animation Nationale
  10. - M. Nicolas Chartier, responsable du traitement et de la valorisation des données du réseau DEPHY auprès de la cellule d'animation nationale – salarié de l'Institut de l'élevage
  11. - M. Emeric Emonet, responsable du dispositif DEPHY EXPE auprès de la cellule d'animation nationale – salarié de l'ACTA les Instituts techniques agricoles
  12. - M. Nicolas Munier-Jolain, ingénieur de recherche à INRAE, coordinateur du projet européen IPMWORKS, anciennement membre la cellule d'animation nationale DEPHY
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 22/11/2023
  1. Audition de M. Bruno Bonnell, secrétaire général pour l'investissement, chargé de France 2030
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 21/11/2023
  1. Examen de la proposition de loi visant à prolonger en 2024 l'utilisation des titres-restaurant pour des achats alimentaires non directement consommables (n° 1870) (M. xxx, rapporteur)
  2. Nomination d'un rapporteur
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
Date de réunion : 28/09/2023
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Denis Masseglia, ancien président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF) (en visioconférence)
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
Date de réunion : 28/09/2023
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Jérôme Rouillaux, directeur général du Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive (CREPS) Sud - Provence-Alpes-Côte d'Azur