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- Compte rendu de réunion n° 068 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 05/06/2013
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Martine Aubry, représentante spéciale pour la diplomatie économique avec la Chine
- Compte rendu de réunion n° 068 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 05/06/2013
- Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d'information sur Pôle emploi et le service public de l'emploi (Mme Monique Iborra, rapporteure)
- Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi autorisant la ratification de l'accord-cadre entre la République française et le Royaume d'Espagne sur la coopération sanitaire transfrontalière (n° 578) (Mme Ségolène Neuville, rapporteure)
- Informations relatives à la commission
- Présences en réunion
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 05 juin 2013
- Date de séance : 05/06/2013
- 1. Séparation et régulation des activités bancaires
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 1114 - Projet de loi relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public
- Voir le dossier (Culture : indépendance de l'audiovisuel public (projet de loi))
- N° 1113 - Projet de loi organique relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public
- Voir le dossier (Culture : indépendance de l'audiovisuel public)
- N° 1113 - Projet de loi organique relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public - Etude d'impact
- Voir le dossier (Culture : indépendance de l'audiovisuel public)
- N° 1114 - Projet de loi relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public - Etude d'impact
- Voir le dossier (Culture : indépendance de l'audiovisuel public (projet de loi))
- Compte rendu de réunion n° 15 - Mission d'information sur les immigrés âgés
- Date de réunion : 05/06/2013
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication
- Présences en réunion
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 5 juin 2013
- Date de séance : 05/06/2013
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Refondation de l'école de la République (vote solennel) (n° 1093)
- 3. Recrutement à la tête des grandes institutions culturelles (n° 540)
- 4. Séparation et régulation des activités bancaires (n° 1091)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 012 - Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du gouvernement et des services de l'état, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du gouvernement
- Date de réunion : 04/06/2013
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Hélène Crocquevieille, directrice générale des douanes et des droits indirects, et de M. Jérôme Fournel, inspecteur général des finances, ancien directeur général des douanes et des droits indirects
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