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- Compte rendu de réunion n° 090 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 29/05/2013
- Examen, en deuxième lecture, du projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires (n° 838) (Mme Karine Berger, rapporteure)
- Amendements examinés par la Commission 42
- Présences en réunion 83
- Compte rendu de réunion n° 016 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 29/05/2013
- Table ronde avec les organisations syndicales :
- − Fédération des travailleurs de la métallurgie (FTM-CGT) : M. Philippe Verbeke, direction fédérale de la CGT (filière transformation métaux, ArcelorMittal), M. Jean-Michel Boqueret, responsable syndical Constellium (filière Aluminium), M. Bertrand Gregor, responsable syndical KME (filière Cuivre), M. Philippe Bonnot, responsable syndical Aperam (filière Inox), et Mme Marie-Claire Cailletau, responsable des questions énergie à la FNME ;
- − Fédération générale des mines et de la métallurgie (FGMM-CFDT) : M. Alain Larose, secrétaire national, Mme Christiane Graillot, déléguée centrale Aperam, M. Jean Luc Cure, délégué central ArcelorMittal (R&D à Maizières-lès-Metz), M. Bernard Debièvre, délégué central ArcelorMittal Fos-sur-Mer, M. Patrick Auzanneau, délégué central ArcelorMittal, Mme Christèle Touzelet, déléguée centrale CFDT (Industeel France), M. Djamel Damine, délégué syndical (Industeel Le Creusot), M. Marc Lagarde, représentant CFDT Aperam (Gueugnon) et M. Laurent Dubuis, membre titulaire du comité de groupe européen (Aperam) ;
- − Syndicat National CFE-CGC Sidérurgie : M. Xavier Le Coq, secrétaire national en charge de l'Industrie, Fédération de la Métallurgie, Mme Véronique Roche, déléguée syndicale centrale et secrétaire du comité d'entreprise européen de Rio Tinto, M. Pascal Deshayes, secrétaire du CCE ArcelorMittal Atlantique et Lorraine), M. Jean-François Verdier (Constellium) et M. Sylvain Rameau, délégué syndical (Aperam Gueugnon) ;
- − Fédération Force Ouvrière de la métallurgie (FO Métaux) : M. Frédéric Souillot, secrétaire fédéral FO Métaux, M. François Zarbo, représentant national ArcelorMittal, M. Walter Broccoli, secrétaire FO Florange, M. Norbert Cima, CCE ArcelorMittal Atlantique et Lorraine, et M. Frédéric Weber, élu FO (Florange) ;
- Fédération nationale CFTC des syndicats de la métallurgie et parties similaires (FM-CFTC) : M. Éric Cruchet, secrétaire général, et Mme Véronique Laffon-Rémond.
- Compte rendu de réunion n° 068 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 29/05/2013
- Examen de la proposition de loi constitutionnelle et de la proposition de loi organique de M. Olivier Dassault et plusieurs de ses collègues tendant à encadrer la rétroactivité des lois fiscales (n° 567 et n° 568) (M. Olivier Dassault, rapporteur)
- Amendements examinés par la Commission
- Amendements examinés par la Commission
- Examen de la proposition de loi de M. Christian Jacob et plusieurs de ses collègues relative au respect de la neutralité religieuse dans les entreprises et les associations (n° 998) (M. Éric Ciotti, rapporteur)
- Informations relatives à la Commission
- Compte rendu de réunion n° 075 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 29/05/2013
- — Audition de M. Jacques Roudière, contrôleur général des armées, ancien directeur des ressources humaines du ministère de la Défense, sur le déploiement du logiciel de solde Louvois.
- Compte rendu de réunion n° 081 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 29/05/2013
- Table ronde, ouverte à la presse, sur le thème : « vers quelle transition énergétique ? » avec la participation de : M. Thierry Wahl, secrétaire général du débat national sur la transition énergétique, M. Bernard Bigot, administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) et M. Bruno Rebelle, directeur de Transitions, agence conseil en développement durable, ancien dirigeant de Greenpeace, membre du comité de pilotage du débat sur la transition énergétique
- Informations relatives à la commission
- Compte rendu de réunion n° 063 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 29/05/2013
- Examen de la proposition de résolution européenne sur le mandat de négociation de l'accord de libre-échange entre les États-Unis et l'Union européenne (n° 1060)
- Information relative à la commission
- Amendements examinés par la commission
- Compte rendu de réunion n° 047 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 29/05/2013
- Examen, ouvert à la presse, en deuxième lecture, du projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République (n° 1057) (M. Yves Durand, rapporteur)
- Amendements examinés par la commission
- Informations relatives à la Commission
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 089 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 29/05/2013
- Audition, ouverte à la presse, de MM. Yannick Borde, président du Crédit immobilier de France (CIF), et François Morlat, directeur général
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 066 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 29/05/2013
- Présentation des travaux de la Commission
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Karine Foucher, maître de conférences de droit public à la faculté de droit et des sciences politiques de Nantes, sur les questions prioritaires de constitutionnalité (QPC) et le droit de l'environnement
- Informations relatives à la Commission
- Compte rendu de réunion n° 066 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 29/05/2013
- Examen, ouvert à la presse, du rapport d'étape de la mission d'information sur la santé mentale et l'avenir de la psychiatrie (M. Denys Robiliard, rapporteur)
- Information relative à la commission
- Présences en réunion
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