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- Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 27/05/2015
- Audition de M. Patrick Drahi, président-directeur général d'Altice (principal actionnaire de Numéricable)
- Compte rendu de réunion n° 51 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 27/05/2015
- Table ronde sur le financement de la lutte contre le changement climatique, avec la participation de M. Antoine Michon, sous-directeur du climat et de l'environnement à la direction du développement et des biens publics mondiaux du ministère des affaires étrangères et du développement international (MAEDI), M. Tancrède Voituriez, directeur de programme Gouvernance à l'Institut du développement durable et des relations internationales (IDDRI), M. Benoît Leguet, directeur de la recherche à CDC Climat, et M. Stanislas Dupré, directeur du think tank 2° C II
- Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 27/05/2015
- Examen de la proposition de loi visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale (n° 2734) (Mme Brigitte Bourguignon, rapporteure)
- Information relative à la Commission
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 27/05/2015
- Examen de la proposition de loi relative au statut, à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage (M. Dominique Raimbourg, rapporteur) (n° 1610)
- Examen de la proposition de loi instaurant une action de groupe en matière de discrimination et de lutte contre les inégalités (M. Razzy Hammadi, rapporteur) (n° 1699)
- Compte rendu de réunion n° 210 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 27/05/2015
- Audition de M. Philippe Setton, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès du Comité politique et de sécurité (COPS)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 27 mai 2015
- Date de séance : 27/05/2015
- 1. Dialogue social et emploi
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 2815 - Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre relatif à la coopération transfrontalière en matière policière et douanière - Etude d'impact
- Voir le dossier (Affaires étrangères : coopération avec Andorre en matière policière et douanière)
- N° 2813 - Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014
- Voir le dossier (Budget : règlement des comptes 2014)
- N° 2809 - Proposition de résolution européenne de M. Frédéric Lefebvre appelant à l'organisation d'un débat européen immédiat sur la question précise d'une intervention militaire européenne renforcée sur les théâtres d'opérations contre l'Etat islamique dans le cadre d'une force de réaction rapide
- Date de dépôt : 27/05/2015
- Voir le dossier (Intervention militaire européenne renforcée sur les théâtres d'opérations contre l'Etat islamique)
- N° 2814 - Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil des ministres de Bosnie-Herzégovine relatif à la mobilité des jeunes
- Voir le dossier (Affaires étrangères : accord avec la Bosnie-Herzégovine relatif à la mobilité des jeunes)
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