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Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 22/10/2014
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative et sur l'article 61, rattaché (M. Régis Juanico, rapporteur spécial)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 22/10/2014
  1. Projet de loi de finances pour 2015 :
  2. Vote des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative :
  3. Sport, jeunesse et vie associative (M. Jean-Pierre Allossery, rapporteur pour avis)
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 22/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Henri Proglio, président-directeur général d'EDF
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 22/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires européennes, de Mme Annick Girardin, secrétaire d'État au développement et à la francophonie
Compte rendu de réunion n° 163 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 22/10/2014
  1. Audition de Mme Annick Girardin, Secrétaire d'État au développement et à la francophonie, conjointe avec la commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion n° 163 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 22/10/2014
  1. Audition de Mme Annick Girardin, Secrétaire d'État au développement et à la francophonie, conjointe avec la commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire
Compte rendu de la commission élargie n° 4
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2015 - Commission élargie : Sport, jeunesse et vie associative
Compte rendu de réunion n° 5 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 22/10/2014
  1. Audition de Mme Catherine Teitgen-Colly, vice-présidente de la Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH), et de M. Hervé Henrion, conseiller juridique, sur le projet de loi relatif à la réforme de l'asile (n° 2182).
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 22/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Henri Emmanuelli, président de la commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations, et de M. Pierre-René Lemas, directeur général, sur l'activité et les perspectives du groupe Caisse des dépôts
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 22/10/2014
  1. Examen de la proposition de loi de M. Bruno Le Roux relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle, pour des communes fortes et vivantes (n° 2241) et de la proposition de loi présentée par M. Jacques Pélissard relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle, pour des communes fortes et vivantes (n° 2244) (Mme Christine Pires Beaune, rapporteure)
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