Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

232863 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 30/10/2013
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission :
  3. Égalité des territoires, logement et ville (M. Christophe Caresche, Rapporteur spécial pour le Logement et M. Dominique Baert, Rapporteur spécial pour la Ville)
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 30/10/2013
  1. Projet de loi de finances pour 2014 (seconde partie) (n° 1395) :
  2. Vote sur les crédits de la mission « Égalité des territoires, logement et ville » :
  3. • Prévention de l'exclusion (Mme Dominique Orliac, rapporteure pour avis)
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 30/10/2013
  1. Audition de M. Patrick Calvar, directeur central du renseignement intérieur
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 010 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 30/10/2013
  1. Présentation du rapport d'information sur l'Algérie, par MM. Jean-Pierre Dufau, rapporteur et Axel Poniatowski, président ......... ...2
  2. Présentation du rapport d'information sur l'Algérie
Compte rendu de réunion n° 008 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 30/10/2013
  1. Projet de loi de finances pour 2014 :
  2. • Examen pour avis et vote, ouverts à la presse, des crédits de la mission Enseignement scolaire :
  3. - Enseignement scolaire (Mme Julie Sommaruga, rapporteure pour avis)
  4. • Examen pour avis et vote, ouverts à la presse, des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur :
  5. - Recherche (M. Patrick Hetzel, rapporteur pour avis)
  6. - Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Émeric Bréhier, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 014 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 30/10/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Lapouge, ambassadeur chargé des négociations sur le climat, sur l'état des négociations en cours pour la COP 19 à Varsovie (2013) et la préparation de la COP 21 à Paris (2015)
Compte rendu de la commission élargie n° 13
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2014 - Commission élargie : Égalité des territoires, logement et ville
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 30 octobre 2013
Date de séance : 30/10/2013
  1. 1. Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière-Procureur de la République financier
  2. 2. Simplification des relations entre l’administration et les citoyens
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1505 annexe 0 - Rapport sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique portant application de l'article 11 de la Constitution
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Pouvoirs publics : application de l'article 11 de la Constitution (référendum d'initiative partagée))
N° 1504 - Projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2013-714 du 5 août 2013 relative à la mise en œuvre du principe de participation du public défini à l’article 7 de la Charte de l’environnement
Voir le dossier (Environnement : principe de participation du public défini à l'article 7 de la Charte de l’environnement)