238357 résultats trouvés
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 01 juin 2015
- Date de séance : 01/06/2015
- 1. Questions sur la situation économique et financière de la zone euro
- 2. Octroi de mer
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 13 - Groupe de travail sur l'avenir des institutions
- Date de réunion : 29/05/2015
- Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Manin, sur le thème de la représentation
- Audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Jan, sur le thème du bicamérisme
- N° 2826 - Proposition de résolution de M. Alain Suguenot visant à favoriser le retour d'un système politique stable au Liban
- Date de dépôt : 29/05/2015
- Voir le dossier (Retour d'un système politique stable au Liban)
- N° 2825 - Proposition de résolution de M. Guy Teissier portant sur la situation politique au Liban et la sortie de crise institutionnelle du pays
- Date de dépôt : 29/05/2015
- Voir le dossier (Situation politique au Liban et sortie de crise institutionnelle du pays)
- Compte rendu de réunion n° 28 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
- Date de réunion : 28/05/2015
- Table ronde, ouverte à la presse, réunissant M. Pierre Rémy, directeur général de Keensight, M. Olivier Guize, président d'Agro Invest, M. Jean-Baptiste Cuisinier, président de Capagro Innovation, et M. Jean-Marc Patouillaud, gérant associé de Partech International Venture.
- Compte rendu de réunion n° 27 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
- Date de réunion : 28/05/2015
- Audition, ouverte à la presse, de M. Édouard FERNANDEZ-BOLLO, secrétaire général de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 28 mai 2015
- Date de séance : 28/05/2015
- 1. Dialogue social et emploi
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 28 mai 2015
- Date de séance : 28/05/2015
- 1. Dialogue social et emploi
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 2820 - Proposition de loi de M. Francis Vercamer visant à faciliter l'information sur les finances locales
- Date de dépôt : 28/05/2015
- Voir le dossier (Renforcement de l'information sur les finances locales)
- N° 2817 - Proposition de loi de M. François de Mazières visant à financer la rénovation des casernes en activité dégradées des ministères de la défense et de l'intérieur par l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
- Date de dépôt : 28/05/2015
- Voir le dossier (Logement et urbanisme : rénovation des casernes)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats