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Compte rendu de réunion n° 27 - Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
Date de réunion : 23/05/2016
  1. Audition, à huis clos, du général Pierre Sauvegrain, sous-directeur de l'anticipation opérationnelle de la gendarmerie nationale (SDAO), et de M. Olivier Métivet, son adjoint
  2. Audition, à huis clos, de M. Olivier de Mazières, chargé de l'état-major opérationnel de prévention du terrorisme (EMOPT)
Compte rendu de réunion n° 030 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 28/11/2012
  1. Examen de la proposition de loi visant à mieux protéger les appellations géographiques et les noms des collectivités territoriales (n° 329) (M. Daniel Fasquelle, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 046 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 26/03/2013
  1. Examen pour avis du projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi (n° 774) (M. Jean-Michel Clément, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la Commission
  3. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 010 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 20/11/2012
  1. Mme Danielle Bousquet, rapporteure générale de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes, et de M. Guy Geoffroy, député, auteurs du rapport d'information Prostitution : l'exigence de responsabilité ; en finir avec le mythe du « plus vieux métier du monde », présenté au nom de la commission des Lois le 13 avril 2011
  2. 11
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 04/11/2015
  1. Audition de M. Pierre-Antoine Molina, directeur général des étrangers en France au ministère de l'intérieur, sur la situation migratoire. 2
  2. Avis sur les crédits de la Mission « Médias, livres et industries culturelles » du projet de loi de finances pour 2016
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 21/12/2016
  1. Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs (n° 4173) (Mme Jeanine Dubié, rapporteure)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 01/10/2015
  1. Renouvellement du Bureau de la commission des affaires étrangères 2
Compte rendu de réunion n° 014 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 21/11/2012
  1. Table ronde sur la Chine en présence de M. Jean-Luc Domenach, directeur de recherche au CERI-Sciences Po, et de M. François Godement, professeur des universités à l'Institut d'études politiques de Paris (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle
Date de réunion : 20/11/2014
  1. Examen du rapport
Compte rendu de réunion n° 075 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 29/05/2013
  1. — Audition de M. Jacques Roudière, contrôleur général des armées, ancien directeur des ressources humaines du ministère de la Défense, sur le déploiement du logiciel de solde Louvois.