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Question écrite n° 14058 de M. Loïc Kervran
Date de dépôt : 26/12/2023
enseignement secondaire - EPS en collège - EPS en collège
Question écrite n° 479 de M. Louis Boyard
Date de dépôt : 02/08/2022
enseignement supérieur - Des jeunes privés de fac et de master - Des jeunes privés de fac et de master
Question écrite n° 1711 de Mme Ersilia Soudais
Date de dépôt : 04/10/2022
collectivités territoriales - Des collectivités territoriales au bord de l'asphyxie - Des collectivités territoriales au bord de l'asphyxie
Question écrite n° 9408 de M. Paul Vannier
Date de dépôt : 27/06/2023
nationalité - Naturalisation des travailleurs étrangers en première ligne - Naturalisation des travailleurs étrangers en première ligne
Question écrite n° 6037 de Mme Agnès Carel
Date de dépôt : 07/03/2023
agriculture - Avenir de la pomiculture - Avenir de la pomiculture
Question écrite n° 17515 de M. Daniel Grenon
Date de dépôt : 30/04/2024
sécurité sociale - La prise en charge des frais de transports dans le cadre des hospitalisations - La prise en charge des frais de transports dans le cadre des hospitalisations
Question au Gouvernement n° 438 de Mme Nathalie Serre
Date de dépôt : 11/01/2023
sécurité des biens et des personnes - DÉLINQUANCE DANS LES QUARTIERS - DÉLINQUANCE DANS LES QUARTIERS
Question écrite n° 3632 de M. Philippe Lottiaux
Date de dépôt : 29/11/2022
propriété - Durée de qualification d'un bien sans maître en cas de succession ouverte - Durée de qualification d'un bien sans maître en cas de succession ouverte
Question écrite n° 2069 de M. Guy Bricout
Date de dépôt : 11/10/2022
enseignement secondaire - Indemnisation des directeurs de SEGPA issus du second degré - Indemnisation des directeurs de SEGPA issus du second degré
Question écrite n° 5332 de Mme Constance Le Grip
Date de dépôt : 07/02/2023
maladies - Améliorer la situation des personnes atteintes de fibromyalgie - Améliorer la situation des personnes atteintes de fibromyalgie