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- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 19 juin 2019
- Date de séance : 19/06/2019
- 1. Souhaits de bienvenue
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Dépenses fiscales
- 4. Contrôle budgétaire par le Parlement
- 5. Indemnisation des victimes du valproate de sodium
- 6. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2018
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 29 mai 2018
- Date de séance : 29/05/2018
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Fixation de l’ordre du jour
- 3. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 30 octobre 2018
- Date de séance : 30/10/2018
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 26 septembre 2019
- Date de séance : 26/09/2019
- 1. Bioéthique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 11 décembre 2018
- Date de séance : 11/12/2018
- 1. Programmation 2018-2022 et réforme de la justice
- 2. Renforcement de l’organisation des juridictions
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 25 janvier 2018
- Date de séance : 25/01/2018
- 1. Pour un État au service d’une société de confiance
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 01 octobre 2019
- Date de séance : 01/10/2019
- 1. Hommage au président Jacques Chirac
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 06 octobre 2020
- Date de séance : 06/10/2020
- 1. Intempéries ayant touché la France
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques
- 4. Accélération et simplification de l’action publique
- 5. Exploitation commerciale de l’image des enfantssur les plateformes en ligne
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 26 septembre 2017
- Date de séance : 26/09/2017
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du samedi 21 octobre 2017
- Date de séance : 21/10/2017
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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