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Tri des résultats

Question au Gouvernement n° 1926 de M. Éric Martineau
Date de dépôt : 20/06/2024
agriculture - Europe de l’agriculture - Europe de l’agriculture
Question au Gouvernement n° 1930 de Mme Sarah Tanzilli
Date de dépôt : 20/06/2024
enfants - Crèches - Crèches
Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 29/05/2024
  1. – Commission d'évaluation des politiques publiques relative à la mission Cohésion des territoires
  2. Discussion unique sur l'exécution budgétaire (M. Guillaume KASBARIAN, ministre délégué chargé du logement et Mme Sabrina AGRESTI-ROUBACHE, secrétaire d'État chargé de la ville) :
  3. – mission Cohésion des territoires : M. François JOLIVET, rapporteur spécial Logement et hébergement d'urgence ; M. Nicolas SANSU, rapporteur spécial Politique des territoires
Question au Gouvernement n° 1913 de M. Aymeric Caron
Date de dépôt : 20/06/2024
politique extérieure - Conflit israélo-palestinien - Conflit israélo-palestinien
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 05 juin 2024
Date de séance : 05/06/2024
  1. 1. Questions au Premier ministre
  2. 2. Accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France
  3. 3. Renforcement de l’ordonnance de protection et création de l’ordonnance provisoire de protection immédiate
  4. 4. Prévention des ingérences étrangères en France
  5. 5. Poursuite de la dématérialisation de l’état civil du ministère de l’Europe et des affaires étrangères
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 07 juin 2024
Date de séance : 07/06/2024
  1. 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
  2. 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  3. 3. Accompagnement des malades et de la fin de vie (suite)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l'élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d'achat des Français
Date de réunion : 30/05/2024
  1. – Audition conjointe de MM. Xavier Ragot, directeur de recherche au CNRS, président de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE) et membre du conseil d'analyse économique ; et Bruno Tinel, économiste, maître de conférences à l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et membre du centre d'économie de la Sorbonne.
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Date de réunion : 21/05/2024
  1. – Audition du Docteur Marie-Paule Martin Blachais, directrice scientifique de l'École de protection de l'enfance, ancienne directrice du Groupement d'intérêt public « Enfance en danger » (Giped) et rapporteure de la démarche de consensus sur les besoins fondamentaux de l'enfant en protection de l'enfance
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
Date de réunion : 06/05/2024
  1. - À 16 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Franck Chaumès, président de l'Union des métiers et des industries de l'hôtellerie (UMIH) – Restauration, accompagné de Mme Julie Besse, directrice juridique
  3. - À 18 heures :
  4. Audition, ouverte à la presse, de Mme Carole Ly, directrice de l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
Date de réunion : 30/05/2024
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Antoine Pellion, secrétaire général à la planification écologique (Premier ministre), et M. Frédérik Jobert, secrétaire général adjoint