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- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 24 mai 2023
- Date de séance : 24/05/2023
- 1. Programmation militaire 2024-2030
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du samedi 23 juillet 2022
- Date de séance : 24/07/2022
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2022
- 2. Modification de l’ordre du jour
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 19 mars 2024
- Date de séance : 19/03/2024
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection-Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
- 3. Rénovation de l’habitat dégradé
- 4. Mesures relatives au grand âge et à l’autonomie
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 28 février 2023
- Date de séance : 28/02/2023
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 07 décembre 2022
- Date de séance : 07/12/2022
- 1. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 23 mars 2023
- Date de séance : 23/03/2023
- 1. Jeux olympiques et paralympiques de 2024
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 18 juillet 2022
- Date de séance : 18/07/2022
- 1. Mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 11 mai 2023
- Date de séance : 11/05/2023
- 1. Mobilité internationale des alternants, pour un "Erasmus de l’apprentissage"
- 2. Lutte contre les surtranspositions en matière agricole
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 31 mai 2023
- Date de séance : 31/05/2023
- 1. Lutte contre les arnaques et des dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux
- 2. Maintien provisoire d’un dispositif de plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indices locatifs
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 03 mai 2023
- Date de séance : 03/05/2023
- 1. Superprofits réalisés par les concessionnaires d’autoroutes : état des lieux et perspectives
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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