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Compte rendu de réunion n° 20 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 17/10/2023
  1. - audition, ouverte à la presse, de M. Aurélien Rousseau, ministre de la santé et de la prévention, dans le cadre du rapport d'information sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024.
Compte rendu de réunion n° 3 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 11/10/2023
  1. - audition de Mme Dominique FAURE, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité.
Compte rendu de réunion n° 175 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 26/09/2023
  1. examen de la note scientifique sur les produits alternatifs au tabac à fumer (Gérard Leseul, député, et Catherine Procaccia, sénateur, rapporteurs)
  2. examen de la note scientifique sur le stockage de l'énergie (Gérard Leseul, député, et Gérard Longuet, sénateur, rapporteurs)
  3. communication de Catherine Procaccia, sénateur, sur le suivi de la note scientifique n°24 sur la phagothérapie
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 11/10/2023
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements aux propositions de loi :
  2. - visant à soutenir les femmes qui souffrent d'endométriose (n° 1221 rectifié) (M. Emmanuel Taché de la Pagerie, rapporteur)
  3. - visant à supprimer ou à suspendre les allocations familiales pour les parents d'enfants criminels ou délinquants (n° 1612) (M. Bryan Masson, rapporteur)
  4. - visant la création d'un complément de revenu garanti par l'État pour les étudiants qui travaillent durant leurs études (n° 1150) (M. Kévin Mauvieux, rapporteur)
  5. Audition, en application des dispositions de l'article L. 1451 1 du code de la santé publique, de M. Sébastien Leloup, dont la reconduction aux fonctions de directeur de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (Oniam) est envisagée
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 08/11/2023
  1. – Audition de représentants du Planning familial
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 18/10/2023
  1. – Audition de représentants de l'Institut de l'économie pour le climat (I4CE)
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 08/11/2023
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023 (n° 1818) (M. Jean-René CAZENEUVE, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 22 - Délégation aux droits des enfants
Date de réunion : 08/11/2023
  1. - examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission flash portant sur les perspectives d'évolutions de la prise en charge des enfants dans les crèches, présenté par Mme Michèle Peyron et Mme Isabelle Santiago, rapporteures.
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 08/11/2023
  1. Examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission flash sur le bilan du soutien militaire à l'Ukraine – (co-rapporteurs : MM. Christophe Naegelen et Lionel Royer-Perreaut).
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 18/10/2023
  1. - Suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n° 1682) (Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale, Mme Caroline Janvier, M. Cyrille Isaac Sibille, M. Paul Christophe et M. François Ruffin, rapporteurs)