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Amendement n° 3174 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
Date de dépôt : 23/05/2024
Amendement de M. Bentz, M. Blairy, M. Boccaletti, M. Cabrolier, Mme Colombier, M. Girard, M. Odoul, Mme Pollet, Mme Dogor-Such, M. Guiniot, M. de Lépinau, Mme Hamelet, M. Mauvieux, M. Dessigny, Mme Lavalette, Mme Ranc, Mme Jaouen, M. Taché de la Pagerie, Mme Robert-Dehault, M. Jolly, M. Meurin, Mme Martinez, Mme Auzanot, Mme Menache, Mme Blanc, M. Rambaud, M. Grenon, Mme Florence Goulet, Mme Lechanteux, Mme Lorho, Mme Mathilde Paris, Mme Lelouis, M. Guitton, M. Villedieu, M. Muller, M. Frappé, M. de Fournas, M. Giletti, Mme Levavasseur et Mme Laporte - Article 5 - Rejeté
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Amendement n° 1990 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
Date de dépôt : 23/05/2024
Amendement de Mme Blin, M. Gosselin, M. Breton et Mme Serre - Article 5 - Rejeté
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Compte rendu de réunion n° 1 - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'État au profit des organismes du secteur audiovisuel public
Date de réunion : 04/06/2024
  1. nomination du Bureau ;
  2. désignation du rapporteur ;
  3. échange de vues sur les travaux de la commission.
Amendement n° 3509 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
Date de dépôt : 06/06/2024
Amendement de M. Odoul - Article 6 - Non renseigné
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Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 30/05/2024
  1. Discussion sur la thématique d'évaluation : L'enseignement agricole (M. Robin REDA, rapporteur spécial ; Mme Nicole BELLOUBET, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse ; M. Marc FESNEAU, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire)
  2. – Commission d'évaluation des politiques publiques relative à la mission Agriculture
  3. Discussion unique sur l'exécution budgétaire (M. Marc FESNEAU, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire) :
  4. – mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ; compte d'affectation spéciale Développement agricole et rural : M. Pascal LECAMP, rapporteur spécial
  5. Discussion sur la thématique d'évaluation : Refonte du système assurantiel agricole : évaluation de l'assurance récolte (M. Pascal LECAMP, rapporteur spécial ; M. Marc FESNEAU, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire)
Amendement n° 1513 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
Date de dépôt : 22/05/2024
Amendement de M. Le Fur, M. Hetzel, Mme Blin, M. Kamardine, M. Breton, Mme Corneloup, Mme Bonnet, M. Cordier, M. Gosselin et M. Bazin - Avant l'article 6 - Rejeté
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Amendement n° 650 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
Date de dépôt : 21/05/2024
Amendement de M. Juvin, Mme Bazin-Malgras, M. Cordier, M. Forissier, Mme Valentin, M. Vermorel-Marques et M. Habert-Dassault - Article 5 - Tombé
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Amendement n° 530 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
Date de dépôt : 21/05/2024
Amendement de M. Hetzel, M. Kamardine et M. Ray - Article 5 - Tombé
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Amendement n° 1556 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
Date de dépôt : 22/05/2024
Amendement de M. Le Fur, M. Hetzel, Mme Blin, M. Kamardine, M. Breton, Mme Corneloup, Mme Bonnet, M. Cordier, M. Gosselin et M. Bazin - Article 9 - Non renseigné
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Amendement n° 1510 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
Date de dépôt : 22/05/2024
Amendement de M. Le Fur et M. Cordier - Article 5 - Non soutenu
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