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N° 3825 - Proposition de loi de M. Jean-François Mancel créant un label environnemental d'Etat sur les manifestations sportives
Date de dépôt : 08/06/2016
Voir le dossier (Création d'un label environnemental d'Etat sur les manifestations sportives)
N° 3807 - Rapport de M. Jean-Marie Tétart sur la proposition de loi de M. Jean-Marie Tétart et plusieurs de ses collègues relative au remboursement des taxes d'aéroport (3463).
Date de dépôt : 08/06/2016
Voir le dossier (Transports : remboursement des taxes d'aéroport)
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 08/06/2016
  1. — Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Pêcheur, président du Haut Comité d'évaluation de la condition militaire
Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 08/06/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Lapasset, co-président du Comité de candidature Paris 2024, et de M. Philippe Vinogradoff, ambassadeur pour le sport.. 2
  2. Présentation, ouverte à la presse, du rapport de la mission d'information sur la diplomatie sportive de la France et son impact économique (Mme Valérie Fourneyron et M. François Rochebloine, co-rapporteurs)
  3. Nouvelle-Zélande : accord concernant le statut des forces en visite et la coopération en matière de défense (n°3499) M. Philippe Gomes, rapporteur
  4. Informations relatives à la commission
  5. *
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté
Date de réunion : 08/06/2016
  1. Audition de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports 2
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 11 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 08/06/2016
  1. Audition de M. Patrice Gélinet, membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Compte rendu de réunion n° 84 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 08/06/2016
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Pierre Moscovici, commissaire européen aux affaires économiques et financières, à la fiscalité et aux douanes
  2. Présences en réunion 20
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté
Date de réunion : 08/06/2016
  1. Audition de M. Patrick Weil, directeur de recherche au CNRS, Centre d'histoire sociale du XXe siècle 2
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 08/06/2016
  1. Audition de M. Christophe Sirugue, auteur du rapport « Repenser les minima sociaux : vers une couverture socle commune »
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 93 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 08/06/2016
  1. Communication de M. le Président (déplacement au TGI de Créteil et à la maison d'arrêt de Bois-d'Arcy avec le Président de la commission des Lois du Sénat) 2
  2. Examen de la proposition de loi constitutionnelle visant à rendre constitutionnel le principe d'indisponibilité du corps humain (n° 1354) (M. Philippe Gosselin, rapporteur)
  3. Examen de la proposition de loi visant à lutter contre le recours à une mère porteuse (n° 2706) (Mme Valérie Boyer, rapporteure)
  4. Examen de la proposition de loi relative à l'exercice, par la Croix Rouge française, de sa mission statutaire de rétablissement des liens familiaux (n° 3774) (Mme Françoise Dumas, rapporteure)