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Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 05/10/2016
  1. Table ronde, ouverte à la presse, en présence de Mme Dorothée Schmid, responsable du Programme Turquie / Moyen-Orient à l'IFRI, et de M. Hamit Bozarslan, directeur d'études à l'École des Hautes Études en Sciences sociales (EHESS), spécialiste de la question kurde et des minorités au Moyen-Orient.
  2. .
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 04 octobre 2016
Date de séance : 04/10/2016
  1. 1. Égalité réelle outre-mer
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 04 octobre 2016
Date de séance : 04/10/2016
  1. 1. Ouverture de la session ordinaire
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Cessation du mandat d’une députée et reprise de l’exercice du mandat d’un ancien membre du Gouvernement
  4. 4. Remplacement d’un député nommé membre du Gouvernement
  5. 5. Démission d’un député
  6. 6. Égalité réelle outre-mer
  7. 7. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 04/10/2016
  1. — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur le projet de loi de finances pour 2017.
Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 04/10/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Giorgia Maffini, cheffe adjointe de la division des politiques fiscales et des statistiques au Centre de politique et d'administration fiscales de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), de Mme Dominique Paturot, statisticienne et analyste à l'OCDE, et de M. Clément Carbonnier, codirecteur de l'axe « Politiques socio-fiscales » du Laboratoire interdisciplinaire d'évaluation des politiques publiques (LIEPP) de Sciences Po, maître de conférences en économie à l'université Cergy-Pontoise, laboratoire THEMA Théorie économique, modélisation et applications, sur « La fiscalité française : quel impact sur le travail des femmes ? Et quels enjeux du prélèvement à la source ? »
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 04/10/2016
  1. Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des Affaires étrangères et du Développement international, chargé des Affaires européennes, sur les suites du référendum britannique.
Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase
Date de réunion : 04/10/2016
  1. Nomination du Bureau
  2. Désignation du rapporteur
  3. Échange de vues sur les travaux de la mission
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 04/10/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique (texte de la commission n° 4064) (M. Victorin Lurel, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 04/10/2016
  1. Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits, sur le rapport « La protection juridique des majeurs vulnérables », et de M. Roch-Olivier Maistre, conseiller-maître à la Cour des comptes, sur le rapport d'enquête « La tutelle des majeurs : une réforme ambitieuse, une mise en oeuvre défaillante » réalisé par la Cour, en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances
  2. Informations relatives à la commission
  3. Présences en réunion
N° 4071 - Proposition de résolution européenne de M. Jean-Noël Carpentier pour que la France s'oppose à toute application provisoire de l'Accord économique et commercial global avec le Canada et s'assure de sa compatibilité avec les traités de l'UE
Date de dépôt : 30/09/2016
Voir le dossier (Opposition de la France à toute application provisoire de l'Accord économique et commercial global avec le Canada)