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Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 27 mai 2015
Date de séance : 27/05/2015
  1. 1. Hommage à Geneviève de Gaulle-Anthonioz, Germaine Tillion, Pierre Brossolette et Jean Zay à l’occasion de leur entrée au Panthéon
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Dialogue social et emploi
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 26/05/2015
  1. — Audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre, sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 2779)
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 26/05/2015
  1. — Audition du général Denis Mercier, chef d'état-major de l'armée de l'air, sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 2779)
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 26/05/2015
  1. Audition de M. Philippe Duron sur le rapport de la commission « Avenir des trains d'équilibre du territoire », dont il est le président
Compte rendu de réunion n° 67 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 26/05/2015
  1. Présentation de l'étude de faisabilité de M. Roland Courteau, sénateur, sur « La question des diverses utilisations de la biomasse » 2
  2. Présentation de l'étude de faisabilité de MM. Alain Claeys et Jean-Sébastien Vialatte, députés, sur « Les enjeux et les perspectives de l'épigénétique » 6
  3. Questions diverses 14
Compte rendu de réunion n° 209 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 26/05/2015
  1. I. Audition de M. Harlem Désir, Secrétaire d'État aux Affaires européennes, sur la politique migratoire européenne et la préparation du Conseil européen des 25 et 26 juin 2015
  2. II. Examen de la proposition de résolution européenne (no 2716), appelant à une coordination des politiques européennes en matière de prévention et de lutte contre le tabac, présentée par M. Philip Cordery, Mmes et MM. Bruno Le Roux, Rémi Pauvros, Audrey Linkenheld, Jacques Cresta, Michèle Delaunay, Frédéric Barbier, Catherine Lemorton et les membres du groupe socialiste, républicain et citoyen et apparentés
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 26/05/2015
  1. Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel, sur les modalités de désignation des présidents des sociétés de l'audiovisuel public
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 26/05/2015
  1. Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur le projet de loi d'actualisation de la loi de programmation militaire. 2
  2. Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi d'actualisation de la loi de programmation militaire M. Gwenegan Bui, rapporteur.
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 26/05/2015
  1. — Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 2779)
  2. — Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 69 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 26/05/2015
  1. Avis sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 2779) (M. Hugues Fourage, rapporteur)
  2. Informations relatives à la Commission