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- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 23 mars 2023
- Date de séance : 23/03/2023
- 1. Jeux olympiques et paralympiques de 2024
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 18 juillet 2022
- Date de séance : 18/07/2022
- 1. Mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 11 mai 2023
- Date de séance : 11/05/2023
- 1. Mobilité internationale des alternants, pour un "Erasmus de l’apprentissage"
- 2. Lutte contre les surtranspositions en matière agricole
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 31 mai 2023
- Date de séance : 31/05/2023
- 1. Lutte contre les arnaques et des dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux
- 2. Maintien provisoire d’un dispositif de plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indices locatifs
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 03 mai 2023
- Date de séance : 03/05/2023
- 1. Superprofits réalisés par les concessionnaires d’autoroutes : état des lieux et perspectives
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 25 novembre 2022
- Date de séance : 25/11/2022
- 1. Motion de censure
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 08 février 2023
- Date de séance : 08/02/2023
- 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la séance du lundi 04 mars 2024
- Date de séance : 04/03/2024
- 1. Réunion du Parlement en Congrès
- 2. Projet de loi constitutionnelle relatif à la liberté de recourir à l’interruption volontaire de grossesse
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 24 octobre 2022
- Date de séance : 24/10/2022
- 1. Dépôt d’une motion de censure
- 2. Motions de censure
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 13 juin 2023
- Date de séance : 13/06/2023
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Accord commercial entre l’Union européenne et le Mercosur
- 3. Améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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