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- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 24 octobre 2022
- Date de séance : 24/10/2022
- 1. Dépôt d’une motion de censure
- 2. Motions de censure
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 13 juin 2023
- Date de séance : 13/06/2023
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Accord commercial entre l’Union européenne et le Mercosur
- 3. Améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 29 janvier 2024
- Date de séance : 29/01/2024
- 1. Reconnaissance des métiers de la médiation sociale
- 2. Création du délit d’homicide routier et lutte contre la violence routière
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 04 octobre 2023
- Date de séance : 04/10/2023
- 1. Plein emploi
- 2. Sécuriser et réguler l’espace numérique
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 07 mars 2023
- Date de séance : 07/03/2023
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 12 octobre 2023
- Date de séance : 12/10/2023
- 1. Soutenir les femmes qui souffrent d’endométriose
- 2. Suppression des allocations familiales pour les parents d’enfants criminels ou délinquants
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 24 novembre 2022
- Date de séance : 24/11/2022
- 1. Protéger et garantir le droit fondamentalà l’interruption volontaire de grossesse et à la contraception
- 2. Abolition de la corrida
- 3. Réintégration du personnel des établissements de santé non vacciné
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la séance du vendredi 19 janvier 2024
- Date de séance : 19/01/2024
- 1. Politique pénitentiaire et conditions de détention
- 2. Essais nucléaires en Polynésie française : indemnisation des victimes directes, indirectes et transgénérationnelles et réparations environnementales
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 22 juin 2023
- Date de séance : 22/06/2023
- 1. Accompagnement des élus locaux dans la lutte contre l’artificialisation des sols
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 30 novembre 2023
- Date de séance : 30/11/2023
- 1. Encadrement des marges des industries agroalimentaires
- 2. Moratoire sur le déploiement des mégabassines
- 3. Réouverture des accueils physiques dans les services publics
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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