240334 résultats trouvés
- Amendement n° 1270 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 07/05/2024
- Amendement de M. Mournet, Mme Josso, Mme Vignon et Mme Lemoine - Article 2 - Non soutenu
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- Amendement n° 116 - RELATIVE À LA RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC ET À LA SOUVERAINETÉ AUDIOVISUELLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1350
- Date de dépôt : 10/05/2024
- Amendement de M. Caron, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Carrière, M. Chauche, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Corbière, M. Coulomme, Mme Couturier, M. Davi, M. Delogu, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Etienne, M. Fernandes, Mme Ferrer, Mme Fiat, M. Gaillard, Mme Garrido, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hignet, Mme Keke, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Laisney, M. Le Gall, Mme Leboucher, Mme Leduc, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Pascale Martin, Mme Élisa Martin, M. Martinet, M. Mathieu, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Quatennens, M. Ratenon, M. Rome, M. Ruffin, M. Saintoul, M. Sala, Mme Simonnet, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé, M. Vannier et M. Walter - Article 2 - Rejeté
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- Amendement n° 2 - RELATIVE À LA RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC ET À LA SOUVERAINETÉ AUDIOVISUELLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1350
- Date de dépôt : 06/05/2024
- Amendement de Mme Taillé-Polian, Mme Pasquini, M. Raux et les membres du groupe Écologiste - NUPES - Article 2 - Rejeté
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- Amendement n° 143 - RELATIVE À LA RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC ET À LA SOUVERAINETÉ AUDIOVISUELLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1350
- Date de dépôt : 10/05/2024
- Amendement de M. Echaniz, Mme Keloua Hachi, Mme Rouaux, M. Vallaud et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article 2 - Rejeté
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- Amendement n° 174 - RELATIVE À LA RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC ET À LA SOUVERAINETÉ AUDIOVISUELLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1350
- Date de dépôt : 10/05/2024
- Amendement de M. Esquenet-Goxes, Mme Mette, Mme Bannier, M. Berta, M. Croizier, Mme Folest et M. Gumbs - Article 2 - Rejeté
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- N° 2615 - Proposition de résolution de M. Jérémie Patrier-Leitus tendant à la création d'une commission d'enquête relative au respect des valeurs de la République et du pluralisme dans l'enseignement supérieur
- Date de dépôt : 10/05/2024
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- Amendement n° 98 - RELATIVE À LA RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC ET À LA SOUVERAINETÉ AUDIOVISUELLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1350
- Date de dépôt : 10/05/2024
- Amendement de Mme Descamps, Mme Froger et M. Lenormand - Article 2 - Non soutenu
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- Amendement n° 204 - RELATIVE À LA RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC ET À LA SOUVERAINETÉ AUDIOVISUELLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1350
- Date de dépôt : 10/05/2024
- Amendement de Mme Bourouaha, M. Peu et M. Maillot - Article 2 - Rejeté
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- Amendement n° 54 - RELATIVE À LA RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC ET À LA SOUVERAINETÉ AUDIOVISUELLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1350
- Date de dépôt : 09/05/2024
- Amendement de Mme Calvez - Article 2 - Tombé
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- Amendement n° 270 - RELATIVE À LA RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC ET À LA SOUVERAINETÉ AUDIOVISUELLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1350
- Date de dépôt : 13/05/2024
- Amendement de Mme Colboc, rapporteure et M. Gaultier, rapporteur - Article 2 - Adopté
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