Résultats de la recherche - Assemblée nationale

216535 résultats trouvés

Question écrite n° 16696 de Mme Laurence Cristol: Date de dépôt : 02/04/2024; enseignement - Développement de l'enseignement de l'occitan - Développement de l'enseignement de l'occitan
Question écrite n° 12903 de M. Philippe Latombe: Date de dépôt : 14/11/2023; numérique - Choix d'Oracle par la Commission européenne - Choix d'Oracle par la Commission européenne
Question écrite n° 7290 de Mme Karen Erodi: Date de dépôt : 18/04/2023; énergie et carburants - Prix de l'énergie pour l'hiver 2023-2024 - Prix de l'énergie pour l'hiver 2023-2024
Question écrite n° 17851 de M. Jean-Jacques Gaultier: Date de dépôt : 21/05/2024; bois et forêts - REP PMCB et filière bois - REP PMCB et filière bois
Question écrite n° 15875 de M. Timothée Houssin: Date de dépôt : 05/03/2024; pollution - Transmission d'informations d'épandage aux citoyens - Transmission d'informations d'épandage aux citoyens
Question au Gouvernement n° 918 de M. Robin Reda: Date de dépôt : 31/05/2023; enseignement - MÉDECINE SCOLAIRE ET SANTÉ MENTALE - MÉDECINE SCOLAIRE ET SANTÉ MENTALE
Question écrite n° 1270 de Mme Anaïs Sabatini: Date de dépôt : 13/09/2022; sécurité routière - Sur les circonstances de l'accident mortel de trottinette à Lyon - Sur les circonstances de l'accident mortel de trottinette à Lyon
Question écrite n° 13131 de Mme Josiane Corneloup: Date de dépôt : 21/11/2023; personnes handicapées - Situation des parents de personnes en situation de handicap - Situation des parents de personnes en situation de handicap
Question au Gouvernement n° 1214 de Mme Nadia Hai: Date de dépôt : 18/10/2023; terrorisme - ATTAQUE TERRORISTE À ARRAS - ATTAQUE TERRORISTE À ARRAS
Question écrite n° 17191 de M. Thibault Bazin: Date de dépôt : 16/04/2024; personnes handicapées - Accueil des enfants porteurs de troubles du neurodéveloppement (TND) - Accueil des enfants porteurs de troubles du neurodéveloppement (TND)