Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

235158 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 21/01/2015
  1. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de Mme Véronique Massonneau visant à assurer aux patients le respect de leur choix de fin de vie (n° 2435) (Mme Véronique Massonneau, rapporteure)
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 21/01/2015
  1. — Audition, ouverte à la presse, du général Hans-Dieter Poth, attaché de défense de la République fédérale d'Allemagne, du colonel Ann Dubois, attachée de défense du Royaume de Belgique, du colonel Jan Blacquière, attaché de défense du Royaume des Pays-Bas, et le capitaine de vaisseau Christopher Clough, attaché de défense adjoint et naval du Royaume-Uni sur la liberté d'association et le droit syndical des militaires
  2. — Désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2016
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
Date de réunion : 21/01/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Raphaël Liogier, professeur des universités, directeur de l'observatoire du religieux à l'Institut d'études politiques d'Aix-en-Provence
N° 2509 - Proposition de loi de Mme Isabelle Le Callennec visant à faciliter l'accès à l'emploi des jeunes
Date de dépôt : 21/01/2015
Voir le dossier (Accès à l'emploi des jeunes)
N° 2510 - Proposition de loi de M. François Rochebloine visant à interdire l'utilisation des machines à voter pour tous les scrutins régis par le code électoral
Date de dépôt : 21/01/2015
Voir le dossier (Interdiction des machines à voter pour les scrutins régis par le code électoral)
N° 2514 - Proposition de loi de M. Lucien Degauchy visant à rendre obligatoire le dépistage de l'alcoolémie pour les équipes médicales lors d'actes chirurgicaux
Date de dépôt : 21/01/2015
Voir le dossier (Dépistage de l'alcoolémie pour les équipes médicales lors d'actes chirurgicaux)
N° 2520 - Proposition de loi de M. Jacques Krabal visant à assouplir le mécanisme dit du "droit d'option départemental"
Date de dépôt : 21/01/2015
Voir le dossier (Collectivités territoriales : assouplissement du "droit d'option départemental")
N° 2519 - Proposition de loi de M. Alain Tourret visant à établir le régime de la séparation des biens comme régime matrimonial légal
Date de dépôt : 21/01/2015
Voir le dossier (Régime de la séparation des biens comme régime matrimonial légal)
N° 2503 - Rapport d'information de Mme Marie-Lou Marcel et M. Dino Cinieri déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur les signes d'identification de l'origine et de la qualité
Date de dépôt : 21/01/2015
Voir le dossier (Signes d'identification de l'origine et de la qualité)
N° 2517 - Proposition de loi de M. Bernard Debré relative au port de l'uniforme et à la présence des paroles de l'hymne national et du drapeau tricolore dans les classes des écoles de la République française
Date de dépôt : 21/01/2015
Voir le dossier (Port de l'uniforme et présence des paroles de l'hymne national et du drapeau tricolore dans les classes)