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Compte rendu de réunion n° 60 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 08/06/2016
  1. Audition de M. Jean-Marc Bournigal, président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Date de réunion : 08/06/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Hinard, auteur du livre « Omerta sur la viande » et de Mme Anne de Loisy, auteure du livre « Bon appétit, quand l'industrie de la viande nous mène en barquette »...
Compte rendu de réunion n° 85 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 08/06/2016
  1. Examen du rapport d'information de la mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la formation continue et la gestion des carrières dans la haute fonction publique (MM. Jean Launay et Michel Zumkeller, rapporteurs)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 24 - Mission d'information relative au paritarisme
Date de réunion : 08/06/2016
  1. Examen, à huis clos, du rapport de la mission d'information sur le paritarisme (M. Jean-Marc Germain, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 94 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 08/06/2016
  1. Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur accompagné par M. Michel Cadot, préfet de police de Paris , et de M. Alain Juppé, en sa qualité de président de l'association des villes hôtes, sur les mesures de sécurité pour l'Euro 2016
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté
Date de réunion : 08/06/2016
  1. Audition de Mme Ericka Bareigts, secrétaire d'État chargée de l'égalité réelle
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 9 - Comité d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 08/06/2016
  1. Évaluation du soutien public au thermalisme : examen du rapport.
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Date de réunion : 08/06/2016
  1. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant Mme Florence Burgat, philosophe et directrice de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA), M. Jean-Pierre Marguénaud, professeur à l'Université de Limoges et Mme Catherine Rémy, chercheuse au Centre national de la recherche scientifique (CNRS)..
Compte rendu de réunion n° 85 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 08/06/2016
  1. Examen de la proposition de loi relative au remboursement des taxes d'aéroport (n° 3463) (M. Jean-Marie Tétart, rapporteur).
  2. Examen de la proposition de loi relative au débroussaillement (n° 3699) (Mme Marie-Hélène Fabre, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 285 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 07/06/2016
  1. I. Audition de M. Michel Barnier, conseiller spécial du président Jean-Claude Juncker pour les questions de défense
  2. II. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur les enjeux de la régulation environnementale : le cas du glyphosate
  3. III. Nomination de rapporteurs d'information