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- Question écrite n° 3931 de Mme Joëlle Mélin
- Date de dépôt : 13/12/2022
- cours d'eau, étangs et lacs - Pollution des eaux - Programme de dépollution de l'Huveaune - Pollution des eaux - Programme de dépollution de l'Huveaune
- Question écrite n° 1301 de M. Paul Vannier
- Date de dépôt : 20/09/2022
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- Question écrite n° 753 de M. Sacha Houlié
- Date de dépôt : 09/08/2022
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- Question écrite n° 144 de M. Jean-Luc Bourgeaux
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- Question écrite n° 14496 de M. Max Mathiasin
- Date de dépôt : 23/01/2024
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- Question écrite n° 6757 de M. Michel Lauzzana
- Date de dépôt : 28/03/2023
- jeunes - Question écrite sur la mise en application des Assises de l'animation - Question écrite sur la mise en application des Assises de l'animation
- Question écrite n° 16504 de Mme Pascale Bordes
- Date de dépôt : 26/03/2024
- établissements de santé - Dégradation des centres de soins palliatifs - Dégradation des centres de soins palliatifs
- Question écrite n° 12755 de Mme Anna Pic
- Date de dépôt : 07/11/2023
- santé - Pratiques d'isolement et de contention en psychiatrie - Pratiques d'isolement et de contention en psychiatrie
- Question écrite n° 8656 de M. Bertrand Bouyx
- Date de dépôt : 06/06/2023
- jeunes - Financement des BAFA et BAFD - Financement des BAFA et BAFD
- Question écrite n° 12065 de M. Jean-Hugues Ratenon
- Date de dépôt : 10/10/2023
- outre-mer - Doctrine de la CDPENAF dans les territoires ultramarins - Doctrine de la CDPENAF dans les territoires ultramarins
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