Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

768640 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 4 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 04/10/2023
  1. – Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la prévisibilité de l'organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social et à l'adéquation entre l'ampleur de la grève et la réduction du trafic (n° 1398). En application de l'article 86 alinéa 5 du Règlement de l'Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au samedi 30 septembre, à 17 heures. Les amendements doivent être déposés à l'adresse http://eloi depuis le réseau de l'Assemblée nationale ou https://portail.assemblee-nationale.fr depuis Internet.
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 08/11/2023
  1. - Examen de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre (n° 1743)
  2. - Communication sur les travaux du groupe de travail chargé du suivi de la préparation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 (MM. Belkhir Belhaddad et Maxime Minot, co-présidents)
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 07/11/2023
  1. - Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la restitution des restes humains appartenant à des collections publiques (n° 1347) (M. Christophe Marion, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 3 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 08/11/2023
  1. - présentation du rapport de la commission d'enquête sur la vie chère dans les outre-mer par M. Johnny Hajjar, rapporteur, et M. Guillaume Vuilletet, président ;
  2. - questions diverses.
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission d'enquête sur la structuration, le financement, les moyens et les modalités d'action des groupuscules auteurs de violences à l'occasion des manifestations et rassemblements intervenus entre le 16 mars et le 3 mai 2023, ainsi que sur le déroulement de ces manifestations et rassemblements
Date de réunion : 19/06/2023
  1. - À 18 heures :
  2. - Audition de Mme Laure Beccuau, procureure de la République de Paris, et M. Laurent Guy, procureur adjoint
  3. - À 19 heures :
  4. - Audition du général de division Joseph Dupré la Tour, commandant de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 25/10/2023
  1. - Projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) (seconde partie) :
  2. - Examen et vote sur les crédits de la mission Régimes spéciaux et de retraite et du compte d'affectation spéciale Pensions (Mme Joëlle Mélin, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 25/10/2023
  1. Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2024 (suite).
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 07/11/2023
  1. - Audition, en application des dispositions de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, de M. Frédéric Pacoud, dont la nomination aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Établissement français du sang est envisagée
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 05/10/2023
  1. Audition, ouverte à la presse, du général d'armée aérienne Stéphane Mille, chef d'état-major de l'armée de l'air et de l'espace, sur le projet de loi de finances 2024.
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 13/11/2023
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques (n° 1837) (M. Christophe Marion, rapporteur)