242980 résultats trouvés
- N° 3110 annexe 18 - Rapport de M. Alain Rodet sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096)
- Date de dépôt : 08/10/2015
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2016)
- N° 3116 tome VIII - Avis de M. Jean-Christophe Fromantin sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096)
- Date de dépôt : 08/10/2015
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2016)
- Compte rendu de réunion n° 6 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 08/10/2015
- — Audition du général Denis Favier, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2016
- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 08/10/2015
- — Audition, ouverte à la presse, de représentants des syndicats des personnels civils de la défense sur le projet de loi de finances pour 2016
- Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'information relative au paritarisme
- Date de réunion : 08/10/2015
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Henri Pyronnet, sous-directeur des relations individuelles et collectives du travail à la direction générale du travail et de Mme Anne Thauvin, chef du bureau des relations individuelles du travail
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Guillot, président de Réalités du dialogue social (RDS), de Mme Lydia Zumelli-Brovelli et de M. Jean-François Herlem
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 08/10/2015
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à modifier les dispositions relatives à l'accueil et l'habitat des gens du voyage (n° 2687) (M. Yannick Moreau, rapporteur)
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à garantir l'isolement électronique des détenus et à renforcer les moyens du renseignement pénitentiaire (n° 2571) (M. Philippe Goujon, rapporteur
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à rétablir pour les mineurs l'autorisation de sortie du territoire (n° 3093) (M. Guy Geoffroy, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 1 - Comité d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 08/10/2015
- Examen du programme de travail du Comité pour la session 2015-2016
- Nomination d'un vice-président
- Compte rendu de réunion n° 232 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 07/10/2015
- Audition de M. Maros Sefcovic, vice-président de la Commission européenne en charge de l'énergie et du climat, conjointe avec la commission des Affaires économiques, la commission des Affaires étrangères, la commission du Développement durable et la commission des Affaires européennes du Sénat
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 07 octobre 2015
- Date de séance : 07/10/2015
- 1. Déontologie, droits et obligations des fonctionnaires
- 2. Modification de l’ordre du jour
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 07 octobre 2015
- Date de séance : 07/10/2015
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Déontologie, droits et obligations des fonctionnaires
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats