228795 résultats trouvés
- Question écrite n° 27230 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 28/05/2013
- commerce extérieur - concurrence - réglementation sociale et environnementale. respect
- Question écrite n° 27584 de M. Patrice Verchère
- Date de dépôt : 28/05/2013
- industrie - textile et habillement - importations. Bengladesh
- Question écrite n° 27745 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 28/05/2013
- professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
- Question écrite n° 27744 de Mme Marie-Louise Fort
- Date de dépôt : 28/05/2013
- professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
- N° 1060 - Rapport de Mme Seybah Dagoma sur la proposition de résolution européenne de M. Bruno Le Roux et plusieurs de ses collègues sur le mandat de négociation de l'accord de libre-échange entre les Etats-Unis et l'Union européenne (n°1020)
- Date de dépôt : 28/05/2013
- Voir le dossier (Union européenne : mandat de négociation de l'accord de libre-échange avec les USA)
- N° 1059 - Projet de loi, modifié par le Sénat, portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable
- Voir le dossier (Environnement : adaptation au droit de UE dans le domaine du développement durable)
- N° 1058 - Projet de loi, modifié par le Sénat, portant diverses dispositions d'adaptation dans le domaine de la justice en application du droit de l'Union européenne et des engagements internationaux de la France
- Voir le dossier (Justice : adaptation au droit de l'UE et des engagements internationaux)
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 28 mai 2013
- Date de séance : 28/05/2013
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Enseignement supérieur et recherche (vote solennel) (n° 1042)
- 4. Réforme du Conseil supérieur de la magistrature (n° 815)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 14 - Mission d'information sur les immigrés âgés
- Date de réunion : 28/05/2013
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, de Mme Michèle Delaunay, ministre déléguée chargée des personnes âgées et de l'autonomie, et de Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
- Audition, ouverte à la presse, M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur
- Présences en réunion
- N° 1057 - Projet de loi, modifié par le Sénat, d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République
- Voir le dossier (Education : refondation de lécole de la République)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats