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Compte rendu de réunion n° 164 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 28/10/2014
  1. Audition de M. Volkan Bozkır, ministre des Affaires européennes de Turquie
Compte rendu de réunion n° 164 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 28/10/2014
  1. Audition de M. Volkan Bozkır, ministre des Affaires européennes de Turquie
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 28/10/2014
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Solidarité, insertion et égalités des chances et sur l'article 60, rattaché (M. Nicolas SANSU, Rapporteur spécial)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 28/10/2014
  1. Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) (seconde partie) :
  2. • Vote des crédits de la mission Solidarité, insertion et égalité des chances :
  3. - Solidarité (M. Christophe Sirugue, rapporteur pour avis)
  4. - Handicap et dépendance (Mme Annie Le Houerou, rapporteure pour avis)
  5. Présences en réunion
Compte rendu de la commission élargie n° 12
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2015 - Commission élargie : Solidarité, insertion et égalité des chances
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 28 octobre 2014
Date de séance : 28/10/2014
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2015
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 67555 de M. Alfred Marie-Jeanne
Date de dépôt : 28/10/2014
outre-mer - DOM-ROM : Martinique - littoral. algues sargasses. lutte et prévention
N° 2325 - Rapport d'information de M. Bruno Le Roux fait au nom de la mission d'information sur la candidature de la France à l'exposition universelle de 2025
Date de dépôt : 28/10/2014
Voir le dossier (Mission d'information sur la candidature de la France à l'exposition universelle de 2025)
N° 2324 - Rapport de Mme Geneviève Gaillard sur la proposition de résolution européenne de Mme Danielle Auroi, rapporteur de la commission des affaires européennes sur l'initiative envisagée par la Commission européenne pour atteindre l'objectif "Aucune perte nette de biodiversité" (n°2259)
Date de dépôt : 28/10/2014
Voir le dossier (Initiative de la Commission européenne pour atteindre l'objectif "Aucune perte nette de biodiversité")
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 28 octobre 2014
Date de séance : 28/10/2014
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015
  3. 3. Projet de loi de finances pour 2015
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance