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- Compte rendu de réunion n° 45 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 06/05/2015
- Table ronde sur l'apiculture et les néonicotinoïdes, avec la participation du docteur Jean-Marc Bonmatin, membre de la task force internationale sur les pesticides systémiques, chercheur au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) ; M. Denis Sapène, apiculteur, membre de la Fédération française des apiculteurs professionnels ; M. Frank Aletru, apiculteur, vice-président de l'organisation non gouvernementale « Terre d'Abeilles », membre du groupe Méthodes Pesticides Abeilles ; le docteur Michel Nicolle, de l'association « Alerte des Médecins sur les Pesticides» (ALMP) ; M. Joël Limouzin, vice-président de la Fédération Nationale des Syndicats d'Exploitants Agricoles (FNSEA) et de sa commission apiculture
- Compte rendu de réunion n° 57 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 06/05/2015
- — Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur l'état d'avancement de la manoeuvre ressources humaines du ministère de la Défense et les conséquences des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme du 2 octobre 2014 (Mme Geneviève Gosselin-Fleury et M. Alain Marleix, rapporteurs).
- Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 06/05/2015
- Tables rondes des partenaires sociaux sur le projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (n° 2739) (M. Christophe Sirugue, rapporteur) :
- • Organisations représentatives des salariés (CGT, CFDT, CFE-CGC, FO, CFTC)
- • Organisations représentatives des employeurs (MEDEF, CGPME, UPA)
- Présences en réunion
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 06 mai 2015
- Date de séance : 06/05/2015
- 1. Questions sur la politique des transports
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 2746 - Rapport d'information de M. Philippe Baumel déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 11 décembre 2013 sur l'Afrique francophone
- Date de dépôt : 06/05/2015
- Voir le dossier (Afrique francophone)
- N° 2754 - Proposition de loi de M. Julien Aubert clarifiant les modalités d'élection des conseillers départementaux et des exécutifs des conseils départementaux de manière à renouveler les pratiques politiques
- Date de dépôt : 06/05/2015
- Voir le dossier (Modalités d'élection des conseillers départementaux et des exécutifs des conseils départementaux)
- N° 2751 - Proposition de loi de M. Olivier Marleix relative au patriotisme économique dans les secteurs stratégiques
- Date de dépôt : 06/05/2015
- Voir le dossier (Patriotisme économique dans les secteurs stratégiques)
- N° 2748 - Proposition de loi de M. Bernard Reynès visant à faire du 11 janvier une journée d'unité nationale et de lutte contre le terrorisme
- Date de dépôt : 06/05/2015
- Voir le dossier (Le 11 janvier, journée d'unité nationale et de lutte contre le terrorisme)
- N° 2747 - Rapport d'information de M. André Schneider déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 11 décembre 2013 sur les nouvelles données de la géopolitique de l'énergie : pétrole et gaz naturel
- Date de dépôt : 06/05/2015
- Voir le dossier (Nouvelles données de la géopolitique de l'énergie : pétrole et gaz naturel)
- N° 2755 - Proposition de loi de M. Michel Vergnier relative à l'accompagnement des enfants hospitalisés
- Date de dépôt : 06/05/2015
- Voir le dossier (Accompagnement des enfants hospitalisés)
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