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Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 05/07/2017
  1. • Échange de vues sur les règles régissant l'organisation du travail au sein de la commission et sur ses prochaines activités (A HUIS CLOS)
Compte rendu de réunion n° 84 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 23/07/2020
  1. Examen du projet de loi organique prorogeant le mandat des membres du Conseil économique, social et environnemental (N° Sénat 596, sous réserve de sa transmission) (Mme Nicole Dubré-Chirat, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête sur l'égal accès aux soins des Français sur l'ensemble du territoire et sur l'efficacité des politiques publiques mises en oeuvre pour lutter contre la désertification médicale en milieux rural et urbain
Date de réunion : 19/04/2018
  1. Audition commune de M. Thierry Moulin, président de la Société française de télémédecine, et de Mme Ghislaine Alajouanine, présidente du Haut conseil français de télésanté
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Date de réunion : 09/09/2019
  1. – Audition de Mmes Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, Nicole Belloubet, garde des Sceaux, ministre de la justice, et Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, puis discussion générale sur le projet de loi relatif à la bioéthique (n° 2187) (M. Jean-Louis Touraine, rapporteur sur les articles 1 et 2, Mme Coralie Dubost, rapporteure sur les articles 3 et 4, M. Hervé Saulignac, rapporteur sur le titre II, M. Philippe Berta, rapporteur sur les titres III et IV, M. Jean-François Eliaou, rapporteur sur le titre V et Mme Laetitia Romeiro Dias, rapporteure sur les titres VI et VII)
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête sur l'égal accès aux soins des Français sur l'ensemble du territoire et sur l'efficacité des politiques publiques mises en oeuvre pour lutter contre la désertification médicale en milieux rural et urbain
Date de réunion : 31/05/2018
  1. – Audition du Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET) – M. Éric Lajarge, directeur adjoint de cabinet, M. Benoît Lemozit, responsable du pôle de l'égalité d'accès aux services publics et aux publics, M. Éric Briat, chef de service et adjoint au directeur de la ville et de la cohésion urbaine, M. Stephan Ludot, et Mme Clémence Bre
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 17/01/2018
  1. Audition, conjointe avec la commission des Affaires européennes, de M. Gérard Collomb, ministre d'État, ministre de l'Intérieur, et de Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre de l'Intérieur, sur le projet de loi relatif à l'élection des représentants au Parlement européen (n° 539) (M. Alain Tourret, rapporteur) ;
  2. Éventuellement, suite de l'ordre du jour du matin.
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
Date de réunion : 15/02/2018
  1. – Audition de M. Jean-Claude Delalonde, président de l'Association nationale des comités et commissions locales d'information (ANCCLI) ;
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 07/11/2018
  1. Élection d'un secrétaire du Bureau ;
  2. Audition de M. Édouard Sauvage, directeur général de GRDF (Gaz réseau distribution France).
Compte rendu de réunion n° 28 - Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique
Date de réunion : 09/05/2019
  1. Audition, en table ronde, ouverte à la presse, sur le financement de la transition énergétique :
  2. – M. Jean Jouzel, climatologue, président d'honneur et co-initiateur de Pacte finance climat, M. Pierre Larrouturou économiste et co-initiateur de Pacte finance climat ;
  3. – Mme Virginie Chapron-du Jeu, directrice des finances du groupe Caisse des dépôts, Mme Catherine Husson-Traoré, directrice générale de Novethic, groupe Caisse des dépôts, et Mme Aurélia Brunon, chargée des relations institutionnelles ;
  4. – Mme Pascale Courcelle, directrice du financement de l'immobilier et de l'énergie environnement de la Banque publique d'investissement BPI France, et M. Jean-Baptiste Marin Lamellet, responsable des relations institutionnelles ;
  5. – M. Hadrien Hainaut, chef de projet de Institute for Climate Economics (I4CE), M. Michel Cardona, conseiller senior, et M. Damien Demailly, directeur de la stratégie et de la communication ;
  6. – M. Sébastien Jamme, directeur financier d'Enerfip et co-fondateur, M. Jérôme Blanc et M. Guilhem Roux, chefs de projet.
Compte rendu de réunion n° 51 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
Date de réunion : 15/09/2020
  1. – audition du Pr Antoine Flahault, directeur du Global Health Institute de l'Université de Genève ;