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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 06 novembre 2023
- Date de séance : 06/11/2023
- 1. Projet de loi de finances pour 2024
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la séance du samedi 17 décembre 2022
- Date de séance : 17/12/2022
- 1. Motion de censure
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 12 octobre 2022
- Date de séance : 12/10/2022
- 1. Projet de loi de finances pour 2023
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 17 octobre 2023
- Date de séance : 17/10/2023
- 1. Hommage aux victimes du terrorisme
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Sécuriser et réguler l’espace numérique
- 4. Projet de loi de finances pour 2024
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 02 avril 2024
- Date de séance : 02/04/2024
- 1. Révision des traités européens
- 2. Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 21 juillet 2022
- Date de séance : 21/07/2022
- 1. Mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 07 décembre 2023
- Date de séance : 07/12/2023
- 1. Souveraineté de la France, nationalité, immigration et asile
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 24 mai 2023
- Date de séance : 24/05/2023
- 1. Programmation militaire 2024-2030
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du samedi 23 juillet 2022
- Date de séance : 24/07/2022
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2022
- 2. Modification de l’ordre du jour
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 19 mars 2024
- Date de séance : 19/03/2024
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection-Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
- 3. Rénovation de l’habitat dégradé
- 4. Mesures relatives au grand âge et à l’autonomie
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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