779865 résultats trouvés
- Amendement n° 212 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 02/05/2024
- Amendement de M. Juvin, M. Bazin, Mme Bonnet, Mme Genevard, M. Hetzel, M. Neuder, Mme Bazin-Malgras, Mme Blin, Mme Bonnivard, M. Cordier, Mme Corneloup, M. Di Filippo, M. Gosselin et M. Ray - Article 8 - Non renseigné
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 59 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 23/04/2024
- Amendement de Mme Ménard - Article 8 - Non renseigné
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 60 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 23/04/2024
- Amendement de Mme Ménard - Article 8 - Non renseigné
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 965 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 06/05/2024
- Amendement de Mme Clapot, Mme Dordain et Mme Melchior - Article 8 - Non renseigné
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 21 - PORTANT MODIFICATION DU CORPS ÉLECTORAL POUR LES ÉLECTIONS AU CONGRÈS ET AUX ASSEMBLÉES DE PROVINCE DE LA NOUVELLE-CALÉDONIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2424
- Date de dépôt : 07/05/2024
- Amendement de M. Castor, Mme Bourouaha, M. Bénard, M. Chailloux, M. Chassaigne, M. Dharréville, Mme Faucillon, M. Jumel, Mme K/Bidi, Mme Lebon, M. Le Gayic, M. Lecoq, M. Monnet, M. Maillot, M. Peu, M. Nadeau, M. Rimane, Mme Reid Arbelot, M. Sansu, M. Roussel, M. Tellier et M. William - Article PREMIER - Rejeté
- Voir le dossier (Projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie)
- Amendement n° 543 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 06/05/2024
- Amendement de Mme Hamelet, M. Bentz, M. de Lépinau, M. Dessigny, Mme Dogor-Such, M. Frappé, Mme Loir, Mme Lorho, M. Ménagé, M. Odoul et Mme Pollet - Article 8 - Non renseigné
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 322 - RELATIVE À LA RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC ET À LA SOUVERAINETÉ AUDIOVISUELLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1350
- Date de dépôt : 13/05/2024
- Amendement de Mme Taillé-Polian, Mme Pasquini, M. Raux et M. Lucas-Lundy - Article 5 - Non renseigné
- Voir le dossier (Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle)
- Amendement n° 2653 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600
- Date de dépôt : 10/05/2024
- Amendement de M. Padey - Article 9 - Non renseigné
- Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
- Amendement n° 116 - RELATIVE AU RENFORCEMENT DE LA SÛRETÉ DANS LES TRANSPORTS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2223
- Date de dépôt : 10/05/2024
- Amendement de M. Zulesi, Mme Chandler et M. Pradal - Après l'article 12 - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports)
- Amendement n° 119 - RELATIVE AU RENFORCEMENT DE LA SÛRETÉ DANS LES TRANSPORTS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2223
- Date de dépôt : 10/05/2024
- Amendement de M. Zulesi, Mme Chandler et M. Pradal - Article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats