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- Compte rendu de réunion n° 1 - France-Timor Est
- Date de réunion : 28/05/2024
- Réception à l'Assemblée nationale de Son Exc. M. Jorge Trindade NEVES DE CAMOES, ambassadeur du Timor-Leste auprès de la France
- Amendement n° 3057 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 23/05/2024
- Amendement de M. Villedieu, Mme Sabatini, M. Giletti, Mme Florence Goulet, Mme Jaouen, M. Grenon, Mme Robert-Dehault, M. Boccaletti, Mme Pollet, M. Chenu, Mme Menache, M. Taché de la Pagerie, M. Rambaud, M. Mauvieux, M. Cabrolier, M. Beaurain, Mme Mathilde Paris, M. Guitton, Mme Lechanteux, Mme Cousin, M. Meurin, M. Muller, Mme Levavasseur, M. Frappé, M. Ballard, Mme Auzanot, M. de Fournas, M. Blairy, Mme Lelouis, M. Meizonnet, M. Chudeau, M. Barthès, M. Bovet et M. Schreck - Article 5 BIS - Non renseigné
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- Compte rendu de réunion n° 1 - France-Japon
- Date de réunion : 25/07/2023
- Réception d'une délégation de 37 responsables du Bureau des femmes du Parti libéral-démocrate du Japon
- Amendement n° 3050 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 23/05/2024
- Amendement de Mme Brulebois - Article 5 - Adopté
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- Amendement n° 862 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 22/05/2024
- Amendement de M. Bazin - Article 5 - Tombé
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- Amendement n° 1730 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 23/05/2024
- Amendement de M. Amiel, M. Rousset et M. Haury - Article 5 - Tombé
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- Amendement n° 1728 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 23/05/2024
- Amendement de Mme Ménard - Article 5 - Tombé
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- Amendement n° 2093 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 23/05/2024
- Amendement de M. Berteloot, M. Grenon, Mme Jaouen, M. Lottiaux, M. Cabrolier, M. Muller, Mme Robert-Dehault, M. Taché de la Pagerie, Mme Grangier, M. Rambaud, M. Jolly, Mme Ranc, Mme Cousin, Mme Lelouis et M. Villedieu - Article 5 - Tombé
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- Amendement n° 1454 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 22/05/2024
- Amendement de Mme Frédérique Meunier - Article 9 - Non renseigné
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- Amendement n° 446 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 20/05/2024
- Amendement de M. Neuder, M. Juvin, Mme Genevard, M. Taite, Mme Bonnet, M. Brigand, M. Ray, M. Cordier, Mme Valentin, Mme Dalloz, M. Habert-Dassault et Mme Duby-Muller - Article 5 - Tombé
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