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Compte rendu de réunion n° 043 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 23/01/2013
  1. — Audition des syndicats des personnels civils du ministère de la défense : Fédération nationale des travailleurs de l'État CGT (FNTE/CGT)
Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 08/03/2016
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur l'hospitalisation à domicile (Mme Joëlle Huillier, rapporteure) :
  2. M. Yves-Jean Dupuis, directeur général de la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif (FEHAP), M. David Causse, coordonnateur du pôle Santé-Social, et Mme Solène Gouesbet, conseillère sanitaire et santé-social, chargée de l'hospitalisation à domicile
  3. M. David Gruson, délégué général de la Fédération hospitalière de France (FHF), et M. Alexandre Mokédé, adjoint au responsable du pôle Organisation sanitaire et médico-social chargé des questions sanitaires
  4. M. Philippe Ulmann, directeur de l'offre de soins de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS), et Mme Annie Fouard, responsable du département Hospitalisation
Compte rendu de réunion n° 109 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 07/01/2014
  1. Audition de M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Date de réunion : 22/06/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Raphaël Girardot, réalisateur du documentaire « Saigneurs », et de Mme Manuella Frésil, réalisatrice, et M. Philippe Hagué, chargé de la distribution, du documentaire « Entrée du personnel ».
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 09/10/2013
  1. — Audition, ouverte à la presse, de MM. Philippe Berna, président, et Thierry Gaiffe, président de la commission Défense du Comité Richelieu sur le projet de loi de programmation militaire.
Compte rendu de réunion n° 36 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 09/07/2014
  1. Examen du rapport d'information sur le projet de loi n° 1994 relatif à l'adaptation de la société au vieillissement (M. Jacques Moignard, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 019 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 18/11/2013
  1. Examen, en application de l'article 88, des amendements au projet de loi organique, modifié par le Sénat, interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (n° 1529) et au projet de loi, modifié par le Sénat, interdisant le cumul de fonctions locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (n° 1530) (M. Christophe Borgel, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 01/12/2014
  1. Examen, en application de l'article 91 du Règlement, de la suite des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2014 (n° 2353) (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Présences en réunion 4
Compte rendu de réunion n° 40 - Mission d'information
Date de réunion : 24/09/2014
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur le thème « L'exposition universelle et la sécurité », avec des représentants du ministère de l'Intérieur : M. Benoît Trevisani, sous-directeur des services d'incendie et des acteurs du secours, M. Jean-Marie Caillaud, chef du bureau de la réglementation incendie et des risques courants, et M. Yann Drouet, chef du bureau de la planification, exercices, retour d'expérience
Compte rendu de réunion n° 110 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 08/01/2014
  1. I. Communication de Mme Marietta Karamanli et M. Charles de la Verpillière sur les enjeux actuels de la politique de l'Union européenne en matière d'asile et d'immigration
  2. II. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur la proposition de directive relative à la publication d'informations non financières et d'informations relatives à la diversité dans certaines grandes sociétés et certains groupes (COM(2013) 207 final document E 8247) et sur la responsabilité sociale des entreprises
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution