Assemblée nationale
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Compte rendu intégral de la première séance du lundi 09 décembre 2019
Date de séance : 09/12/2019
  1. 1. Lutte contre le gaspillage et économie circulaire
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 15 février 2018
Date de séance : 15/02/2018
  1. 1. Application du régime d’asile européen
  2. 2. Réforme du droit des contrats
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 22 octobre 2020
Date de séance : 22/10/2020
  1. 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 28 octobre 2020
Date de séance : 28/10/2020
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2021
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 05 février 2021
Date de séance : 05/02/2021
  1. 1. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
  2. 2. Respect des principes de la République
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 28 mai 2019
Date de séance : 28/05/2019
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Transformation de la fonction publique
  3. 3. Modification du règlement de l’Assemblée nationale
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 18 février 2019
Date de séance : 18/02/2019
  1. 1. Agenda commercial européen et accord de partenariat économique entre l’Union européenne et le Japon
  2. 2. Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice-Renforcement de l’organisation des juridictions
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 12 décembre 2017
Date de séance : 12/12/2017
  1. 1. Orientation et réussite des étudiants
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 27 septembre 2018
Date de séance : 27/09/2018
  1. 1. Croissance et transformation des entreprises
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 11 juillet 2017
Date de séance : 11/07/2017
  1. 1. Renforcement du dialogue social
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance