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Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 08/02/2012
  1. Examen du projet de loi de finances rectificative pour 2012 (n° 4332) (M. Gilles Carrez, rapporteur général)
  2. Amendements examinés par la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 27/10/2010
  1. Projet de loi de finances pour 2011 :
  2. • Audition, ouverte à la presse, de M. Marc-Philippe Daubresse, ministre de la jeunesse et des solidarités actives
  3. • Examen pour avis des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative :
  4. - Jeunesse et vie associative (M. Dominique Le Mèner, rapporteur pour avis)
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 06/04/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Jouzel, président du Laboratoire des sciences du climat et de l'environnement (LSCE)
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 22/12/2011
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à réprimer la contestation de l'existence des génocides reconnus par la loi (n° 3842) (Mme Valérie Boyer, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 15/10/2008
  1. Audition de M. Christian Piotre, secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2009
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 10/01/2012
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative à l'établissement d'un contrôle des armes moderne, simplifié et préventif (n° 4062) (M. Claude Bodin, rapporteur) réunissant des associations d'utilisateurs, d'amateurs ou de collectionneurs d'armes
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 30/03/2010
  1. Audition de M. Jack Lang, envoyé spécial du Président de la République pour la Corée du Nord 2
Compte rendu de réunion n° 74 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 21/07/2010
  1. Suite de l'examen du projet de loi portant réforme des retraites (n° 2760) (M. Denis Jacquat, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la commission (cf. lien ci-dessous)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 20/01/2010
  1. Examen de la proposition de résolution relative à la création d'une commission d'enquête sur les dépenses d'études d'opinion relevant des crédits budgétaires votés par le Parlement depuis 2007 (n° 2123) (M. Olivier Carré, Rapporteur)
  2. Amendements examinés par la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 171 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 03/11/2010
  1. Réunion, ouverte à la presse, sur l'avenir de la politique agricole commune, avec les membres français du Parlement européen, conjointe avec la Commission des affaires économiques, la Commission des affaires européennes du Sénat et la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire du Sénat,