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Compte rendu de réunion n° 143 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 01/07/2014
  1. I. Communication de la présidente Danielle Auroi sur la transposition des directives
  2. II. Examen du rapport de M. François Vannson sur la proposition de résolution européenne de M. Marcel Bonnot, M. François Vannson, Mme Marianne Dubois, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Étienne Blanc, visant à sécuriser et à harmoniser l'information et le parcours de soin des personnes ayant contracté la maladie de Lyme
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 18/07/2012
  1. I. Examen du rapport d'information de Mme Estelle Grelier et M. Marc Laffineur sur le projet de budget 2013 de l'Union européenne
  2. II. Communication de Mme Marietta Karamanli sur la jurisprudence relative à la garde à vue des étrangers mis en cause pour séjour irrégulier
  3. III. Examen du rapport d'information de Mme Annick Girardin sur l'accord relatif au transport aérien entre le Canada et l'Union européenne
  4. IV. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur la réunion de la COSAC à Chypre (9 juillet 2012)
  5. V. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  6. VI. Nomination de rapporteurs
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 18/03/2015
  1. Examen, au titre de l'article 91, des amendements restant en discussion sur le projet de loi relatif à la biodiversité (n° 2064) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 13/12/2016
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur les données médicales personnelles inter-régimes détenues par l'assurance maladie, versées au SNIIRAM puis au Système national des données de santé (SNDS) (M. Pierre Morange, rapporteur) :
  2. M. Philippe Burnel, délégué à la stratégie des systèmes d'information de santé (DSSIS), secrétariat général du ministère des affaires sociales et de la santé
  3. Dr Dominique Blum, praticien hospitalier
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 13/02/2014
  1. Audition de M. Pierre-Franck Chevet, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
Compte rendu de réunion n° 6 -
Date de réunion :
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 08/01/2014
  1. Examen de la proposition de loi relative à la sobriété, la transparence et la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques (n° 1635) (Mme Laurence Abeille, rapporteure)
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 0035 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 12/02/2013
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de M. Bernard Cazeneuve sur le Conseil européen extraordinaire des 7 et 8 février
Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de réunion : 16/12/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Ariel Cabanes, directeur de la prospective et de Mme Clémence Artur, chargée des relations publiques du Conseil national des professions de l'automobile (CNPA).....
Compte rendu de réunion n° 015 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 04/12/2013
  1. Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi renforçant la protection du secret des sources des journalistes (n° 1127) (M. Michel Pouzol, rapporteur)
  2. Présences en réunion