Résultats de la recherche

235066 résultats trouvés

Compte rendu de réunion n° 29 - Commission de la défense nationale et des forces armées: Date de réunion : 17/12/2014
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale: Date de réunion : 17/12/2014
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 17 décembre 2014: Date de séance : 17/12/2014
N° 2478 - Rapport d'information de MM. Christophe Caresche et Michel Herbillon déposé par la commission des affaires européennes sur l'examen annuel de croissance pour 2015 et l'avis de la Commission européenne sur les projets de budgets nationaux pour 2015: Date de dépôt : 17/12/2014; Voir le dossier (Examen annuel de croissance pour 2015 et avis de la Commission européenne sur les projets de budgets nationaux pour 2015)
N° 2475 - Rapport d'information de Mme Cécile Untermaier et M. Philippe Houillon déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les professions juridiques réglementées: Date de dépôt : 17/12/2014; Voir le dossier (Professions juridiques réglementées)
N° 2474 - Rapport d'information de Mme Isabelle Attard, MM. Michel Herbillon, Michel Piron et Marcel Rogemont déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la gestion des réserves et des dépôts des musées: Date de dépôt : 17/12/2014; Voir le dossier (Gestion des réserves et des dépôts des musées)
N° 2470 - Rapport d'information de M. Olivier Audibert Troin et Mme Émilienne Poumirol déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la prise en charge des blessés: Date de dépôt : 17/12/2014; Voir le dossier (Prise en charge des blessés)
N° 2477 - Rapport d'information de M. Michel Voisin déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) sur l'activité de cette Assemblée au cours de l'année 2013: Date de dépôt : 17/12/2014; Voir le dossier (Activité des délégués de l'Assemblée nationale à l'OSCE en 2013)
N° 2471 - Proposition de résolution de M. Jean-Jacques Candelier visant à l'interdiction internationale des armes nucléaires: Date de dépôt : 17/12/2014; Voir le dossier (Interdiction internationale des armes nucléaires)
N° 2469 - Rapport d'information de Mme Nathalie Chabanne et M. Yves Foulon déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le dispositif de soutien aux exportations d'armement: Date de dépôt : 17/12/2014; Voir le dossier (Dispositif de soutien aux exportations d'armement)