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Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 19 mai 2015
Date de séance : 19/05/2015
  1. 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Fixation de l’ordre du jour
  4. 4. Transition énergétique
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 79950 de M. Georges Ginesta
Date de dépôt : 19/05/2015
santé - politique de la santé - dispositifs médicaux implantables. hanches. risques
N° 2771 - Rapport d'information de M. Joaquim Pueyo et Mme Marie-Louise Fort déposé par la commission des affaires européennes sur la révision de la politique européenne de voisinage
Date de dépôt : 19/05/2015
Voir le dossier (Union européenne : révision de la politique européenne de voisinage)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 19 mai 2015
Date de séance : 19/05/2015
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 76 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 13/05/2015
  1. Andorre : accord relatif à la gestion commune de la ressource en eau dans le bassin hydrographique des sources de l'Ariège (n° 2489) ; accord portant délimitation de la frontière (n° 2490) ; accord sous forme d'échange de notes verbales relatif à la création d'un bureau à contrôles nationaux juxtaposés à Porta (n° 2491) ; et approbation de la convention dans le domaine de l'enseignement (n° 2648) Mme Françoise Imbert, rapporteure.
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 13/05/2015
  1. Audition, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, de Mme Sophie Caillat-Zucman, dont la nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine est envisagée par le Gouvernement
  2. 11
Compte rendu de réunion n° 20 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 13/05/2015
  1. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des représentants des syndicats de salariés du réseau des chambres de commerce et d'industrie.
Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 13/05/2015
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à étendre l'obligation de neutralité à certaines personnes ou structures privées accueillant des mineurs et à assurer le respect du principe de laïcité (n° 2614) (M. Alain Tourret, rapporteur)
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de M. Bruno Le Roux, Mme Chantal Guittet et M. Jean-Pierre Le Roch et plusieurs de leurs collègues visant à instaurer une dérogation aux délais de paiement interentreprises pour les activités de « grand export » (n° 2721) (Mme Chantal Guittet, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 19 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 13/05/2015
  1. Table ronde réunissant des représentants des chambres d'agriculture : M. Jean-Bernard BAYARD, président de la Chambre d'agriculture de région du Nord Pas de Calais, M. Claude COCHONNEAU, président de la Chambre d'agriculture des Pays de la Loire, M. Maximin CHARPENTIER, président de la Chambre d'agriculture de la Marne, M. Gérard RENOUARD, président de la Chambre d'agriculture de Meurthe-et-Moselle, M. André SERGENT, président, et M. Pascal GOURAIN, directeur, de la Chambre d'agriculture du Finistère
Compte rendu de réunion n° 18 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 13/05/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Giacometti, secrétaire général de FO-CCI, de Mme Christine Andry, déléguée syndicale FO-CCI Lorraine et de M. Djemel Ogbi, enseignant à la CCI de Paris-Île-de-France