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- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 21 mai 2015
- Date de séance : 21/05/2015
- 1. Transition énergétique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 21 mai 2015
- Date de séance : 21/05/2015
- 1. Transition énergétique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 2795 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au parrainage républicain
- Date de dépôt : 21/05/2015
- Voir le dossier (Société : parrainage républicain)
- N° 2797 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à modifier le régime applicable à Paris en matière de pouvoirs de police
- Date de dépôt : 21/05/2015
- Voir le dossier (Collectivités territoriales : pouvoirs de police à Paris)
- N° 2793 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, simplifiant les conditions de saisine du Conseil national d'évaluation des normes
- Date de dépôt : 21/05/2015
- Voir le dossier (Collectivités territoriales : saisine du Conseil national d'évaluation des normes)
- N° 2798 - Proposition de loi, modifiée par le Sénat, tendant à faciliter l'inscription sur les listes électorales
- Date de dépôt : 21/05/2015
- Voir le dossier (Pouvoirs publics : faciliter l'inscription sur les listes électorales)
- N° 2796 - Proposition de résolution de M. Bernard Accoyer visant au maintien des classes bilangues pour l'apprentissage de l'allemand
- Date de dépôt : 21/05/2015
- Voir le dossier (Education : maintien des classes bilangues allemand)
- N° 2794 - Rapport d'enquête de M. Pascal Popelin chargée d'établir un état des lieux et de faire des propositions en matière de missions et de modalités du maintien de l'ordre républicain, dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation, ainsi que de protection des personnes et des biens
- Date de dépôt : 21/05/2015
- Voir le dossier (Enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation)
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 21 mai 2015
- Date de séance : 21/05/2015
- 1. Transition énergétique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 13 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
- Date de réunion : 20/05/2015
- Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2611) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)
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